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Juillet 1995

Conseil Municipal

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Subvention à l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (U.N.E.S.C.O.) (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1058]

Subvention à l'Association des commerçants, artisans, résidents et riverains de la rue Godot-de-Mauroy (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1440]

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. -Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 983]

Subvention à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e) pour ses actions dans le cadre du D.S.Q. "Goutte-d'Or". M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1120]

Approbation du programme 1995 des "Quartiers tranquilles". - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France relative audit programme. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1176]

Subvention à l'Association des commerçants des rues Caumartin, Boudreau et annexes (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1437]

Subvention à l'Union nationale des combattants - 5e section (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 734]

Exploitation du réseau. -Programme 1995. -Approbation du principe de la réalisation de la 14e tranche de travaux d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer lesdits marchés et, d'autre part, de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1060]

Subvention à l'association "Union catholique du théâtre et de la musique" (1er). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1528]

Subvention à l'Association du conservatoire supérieur de Paris - C.N.R. (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 946]

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1391]

Subvention à l'association "La roue tourne" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1994 P. 1628]

Subvention d'investissement à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" (16e) pour la crèche collective "L'Espérance", 71, avenue Félix-Faure (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1138-1°]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 28]

Subvention exceptionnelle à l'association "SEM Plus" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 962]

Subvention exceptionnelle au "Comité départemental de parachutisme sportif de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 966]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux et d'études signés respectivement avec l'entreprise "C.B.C." et M. TITUS, architecte, en vue de la restructuration du groupe scolaire, 53-61, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1122]

Subvention à l'Association des commerçants du Château-d'Eau (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1432]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 548.000 F pour financer les travaux de ravalement des façades de l'Institut médico-légal (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1073]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de triathlon (10e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1020]