Paris Politiques
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Subvention à l'association "Les Oeuvres du foyer israélite" pour la crèche collective "Le Foyer", 44, rue Vieille-du-Temple (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1141]
Subvention à l'Association des commerçants Jumin, Jaurès, Petit (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1340]
Subvention à l'association "Du cinéma dans le cartable" (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1039]
Subvention exceptionnelle à l'association "Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier" (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 971]
Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Daguerre (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1348]
Modalités d'attribution de bourses photographiques pour l'année 1995. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 985]
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 34 logements locatifs intermédiaires, un local d'activités et 27 places de stationnement situé 74-76-78 bis, rue Albert (13e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération . -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique afférente à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 580-2°]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 55, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1147]
Subvention à l'Association des amis du quartier de l'Horloge (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1372]
Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1994 P. 2314]
Subvention à une association de jeunesse du 8e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1095]
Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 970]
Subvention à l'association "Paris Horse Show - Jumping international de Paris" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 233]
Subvention à l'association "Comité de défense du quartier Copernic" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1399]
Subvention à l'Association des commerçants Balard-Lourmel (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1362]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention études-travaux-maintenance relative à des ouvrages de clôture d'un volume sous le métro aérien, boulevard de la Chapelle (10e et 18e), dans le cadre de l'aménagement des abords de la station Barbès-Rochechouart. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1103]
Subvention à l'association "Le Rire médecin" (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1143]
Subvention à l'Association des commerçants du village d'Auteuil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1398]
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, rue de la Perle (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 779]
Subvention à l'Association nationale des Résistants de 1940 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1326]
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