Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 1995

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'Association des commerçants Saint-Eustache (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1356]

Subvention à l'association "Groupement des amis du Val-de-Grâce" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1378]

Avis favorable à la demande de modification de statuts présentée par la "Congrégation des Soeurs de l'instruction charitable du Saint-Enfant Jésus dite des Soeurs de Saint-Maur" (6e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 947]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Lagrange Partiot et Cie" en vue de la réalisation des travaux de réfection de la couverture du lycée d'enseignement industriel, 82, rue de Ménilmontant (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 998]

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de sauvetage et de secourisme (5e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 967]

Subvention au Patronage laïque municipal du 6e (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 411]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux pour la réalisation des travaux de restauration de l'Hôtel de Saint-Aignan destiné à recevoir le Musée d'art et d'histoire du judaïsme (3e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1087]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 15 logements locatifs intermédiaires et 2 places de stationnement situé 16-18, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 581-1°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'appel du jugement rendu par le Tribunal de grande instance de Paris le 25 mars 1994 ayant autorisé la Ville de Paris à exécuter la charge du legs consenti par Mme SASSE et consistant en la création d'un musée à la mémoire de Jean Moulin dans des locaux distincts de ceux prévus par le testament. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 996]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 93 dépendant de l'immeuble situé 26-30, rue des Rosiers (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1027]

Approbation du compte administratif d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police de 1994. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1061]

Subvention à l'Association des commerçants Félix-Faure - Convention (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1359]

Subvention à l'association "Bail pour tous" pour la mise en place d'une action de prévention visant au relogement de personnes en difficulté. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1008]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de couronnements et de bavettes de bouche d'égout en granit gris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1024]

Subvention à l'Association des commerçants Vaugirard-Convention (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1364]

Subvention à l'association "Enfance et familles d'adoption - Association des foyers adoptifs de Paris" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1111]

Subvention à l'association des commerçants "Ordener-Montcalm" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1345]

Subvention à l'association des commerçants "Ordener-Damrémont" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1344]