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Juillet 1995

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Déliberation

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Subvention à l'Association des amis du passage des Panoramas (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1424]

Service technique des Transports automobiles municipaux. -Budget modificatif de 1995. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1034]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1110]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1995. -Décision modificative n° 2. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1052]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 22]

Subvention à l'association "Comité du Faubourg Saint-Germain" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1426]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "SEM Centre" et l'association "Emmaüs" une convention relative à la mise à disposition de 4 logements dans l'immeuble situé 4, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er) ainsi qu'aux mesures d'accompagnement dans le cadre de cette mise à disposition. Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1143]

Subvention à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 916]

Subvention à l'association "Centre international de séjour de Paris" (12e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1173]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le "Paris Université Club" en faveur du volley-ball de haut niveau à Paris. -Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 960]

Service technique des Transports automobiles municipaux. -Approbation du compte administratif de 1994. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1032]

Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - 3e section de Paris (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions en vue de l'achat de prestations aux caisses des écoles pour la restauration des centres aérés et des centres de loisirs d'été. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1124]

Subvention à l'Association des commerçants, artisans et professions libérales de la rue des Moines et rues adjacentes (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1393]

Subvention à la Fédération nationale des associations de parents d'enfants déficients visuels (F.N.A.P.E.D.V.) (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1994 P. 1476]

Subvention à l'Association amicale des anciens élèves de l'école Estienne (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 450]

Subvention à la Société nationale de sauvetage en mer (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1994 P. 1934]

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots" (18e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1176]

Subvention à l'association "Pro musica" de Paris (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 426]