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Juillet 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Moines (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1348]

Subvention à l'Association des commerçants de la Villette (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1317]

Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Lévis (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1349]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'entretien périodique et des réparations urgentes de 83 fontaines de voie publique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 847]

Dispositions statutaires applicables au corps des techniciens des travaux de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 912-1°]

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e et 18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1347]

Subventions à des associations de jeunesse du 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1005]

Approbation de la dissolution de la Société d'économie mixte parisienne de prestations. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 863]

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des artificiers de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 913-2°]

Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté. Mme Anne-Marie COUDERC et M. Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 902]

Réalisation du programme municipal de logements d'urgence pour personnes défavorisées. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Logis-Transports" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs aidés (P.L.A.), 9 logements locatifs aidés très sociaux (P.L.A.-T.S.), des commerces, un local d'activité et 75 places de stationnement situé 13-15, rue du Hainaut (19e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 957]

Subvention à l'Association des commerçants Lepic - Abbesses (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1310]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Défense - Marine nationale), le Département des Yvelines (Inspection générale des Carrières des Yvelines) une convention en vue de la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre et d'une mission d'assistance technique au maître d'oeuvre pour des travaux de consolidation de sol au centre "commandant Millé" à Houilles (Yvelines). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 906.]

Subvention à l'Association des commerçants Diderot - Beccaria - Charenton (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1336]

Subvention exceptionnelle au syndicat C.F.D.T. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 828]

Subvention à l'association "Le théâtre astral" (19e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 271]

Subvention à l'Association des amis du marché Saint-Honoré (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1228]

Subvention à l'association "A fleur de peau" (19e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1995 P. 2194]

Subvention à l'Association des commerçants pour l'animation de la place des Fêtes (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1320]

Subvention à l'Association des commerçants de la porte Brunet (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1319]