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Juillet 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association des commerçants "Le triangle Janson" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1381]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de la toiture de la tourelle de l'escalier D de l'immeuble Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 932]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession des lots communaux n°s 12 et 22 dépendant de l'immeuble situé 58, rue des Bergers (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 947]

Subvention à la Compagnie du troisième oeil (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 174]

Subvention à l'Association des commerçants de la Tour de Passy à Paul Doumer A.R.T. (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1380]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 43 places de stationnement situé 3-7, place de l'Adjudant-Vincenot (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique audit programme. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 958-1°]

Subventions à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1011]

Subvention à l'Association des commerçants du Centre commercial Daguerre (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1293]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de la signalisation directionnelle du boulevard périphérique dans le secteur de la porte Maillot (16e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1023]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de travaux d'amélioration de l'habitat à réaliser dans le groupe "140 Ménilmontant" situé 140, rue de Ménilmontant et impasse Villiers-de-l'Isle-Adam (20e) (4e tranche) (escaliers 22 à 27 inclus). - Attribution d'une subvention à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris au titre de cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 984]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.D.I.P.E.L." une convention pour le fonctionnement du centre de ressources "Paris-informatique". M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 856]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 34 dépendant de l'immeuble situé 17, rue Frédéric-Sauton (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 951]

Subvention à l'association "Les amis du passage du Grand-Cerf" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1231]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. de permis de construire visant des bâtiments à usage de logements sociaux, d'équipements publics et de stationnement situés 27 à 31, rue du Retrait, 26-28, rue Boyer (20e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1031-4°]

Subvention à l'O.C.C.E. - Paris 19, coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1090]

Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 1996 (section d'investissement). MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 893-2°]

Subvention au Comité local de Libération du 17e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 756]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. BLASCO, gérant de l'Entreprise de Pompes funèbres Services funéraires et granits d'Ile-de-France devant le Tribunal correctionnel de Nanterre, en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 898]

Relèvement à compter du 1er septembre 1996 des droits et redevances perçus sur les marchés découverts et spéciaux de la Ville de Paris. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 864]

Subvention à l'Association pour la défense et l'animation du quartier Montorgueil (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1230]