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Juillet 1996
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association Marché Poncelet-Bayen (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1350]


Subvention à l'école maternelle, 72, rue Championnet (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 845]


Subvention à l'Association des amis du quartier de l'Horloge (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1234]


Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1015]


Subvention à l'Association des commerçants Ordener-Montcalm (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1312]


Don d'un véhicule municipal à la Ville de Brazzaville (Congo). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 855]


Subvention au Comité des commerçants Falguière - Vaugirard (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1305]


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