Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >

Subvention à l'U.C.I.A.P. P.M.E. du 13e (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1346]


Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 915]


Subvention au Foyer socio-éducatif Estienne (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1089]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >