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Juillet 1996

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de construire, à titre précaire, visant un édicule sur voie publique, porte de Saint-Cloud (16e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 992]

Subventions à des associations gestionnaires de Centres d'animation mettant en place des animations spécifiques en faveur des jeunes durant les vacances d'été 1996. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 835]

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 862]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de maintenance des postes d'appel d'urgence et des réseaux associés installés sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et dans des passages souterrains. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 929]

Approbation du principe de la fourniture et de la mise en oeuvre de matériels informatiques et de logiciels visant à assurer l'évolution et l'amélioration du système "Paris Mairie Vidéo". - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 854]

Subvention à l'association "Les trésors de Paris" (8e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 732]

Subvention à l'Union commerciale marché Lebon Demours (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1353]

Subvention à l'Association des commerçants du Village de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1383]

Subvention à l'Association des commerçants Gambetta - Pyrénées infiniment commerçant (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1321]

Subvention à l'Association des commerçants Jumin - Jaurès - Petit (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1318]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention exceptionnelle à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1027]

Subvention à l'Association des commerçants "Village 13" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1344]

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris (mairie du 18e arrondissement) par Mme Lucie ARNOLD. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 971]

Subvention à l'Association des artisans et commerçants du village Saint-Hilaire (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1245]

Subvention à l'Association des commerçants artisans, professions libérales, industriels (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1265]

Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 1996 (section de fonctionnement). MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 893-1°]

Rejet d'une demande d'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères présentée par la société "COGETOM". M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 829]

Subvention à l'association des commerçants "Le Carré du théâtre" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1306]

Subvention à l'Union des commerçants, artisans Pyrénées Jourdain (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1324]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de circulation sur le domaine viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 892]