Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 1996

> Conseil municipal (405)

> Conseil général (48)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 29 logements locatifs intermédiaires, un local commercial et 37 places de stationnement situé 41, rue Planchat (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique audit programme. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 954-2°]

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue d'Italie - Tolbiac (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1343]

Subvention à l'Association des commerçants Gambetta Village (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1323]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des voiries et des réseaux divers, de l'étanchéité de la tribune virage et de la toiture du gymnase du stade Jean-Bouin (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 973]

.Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 911-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Lombard et Guérin" une convention d'affermage pour la gestion du marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 995]

Subvention à l'association "Les amis du village Saint-Paul" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1239]

Subvention à l'association "Syndicat des marchands du Carreau du Temple" (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1236]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la modernisation de l'ascenseur de l'escalier I de l'immeuble situé 9, boulevard du Palais (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 933]

Subvention à l'Association des commerçants "Le village Buci-Seine-Saint-Germain-des-Prés" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1246]

Subvention exceptionnelle à l'association "Union latine" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 888]

Subvention au Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1378]

Approbation du principe de la réfection des portillons d'accès dans les squares parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 868]

Subvention à l'Association des commerçants Félix-Faure - Convention (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1301]

Subvention à l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 816]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "J.L. Thery Hindrick" pour la fourniture des caissons de signalisation lumineuse pour piétons. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 851]

Subvention au Lycée d'enseignement professionnel privé Eugène-Napoléon (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 858]

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive du collège Boinod (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1017]

Subventions à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1009]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Défense) une convention en vue de l'entretien et de l'exploitation du système d'illumination de l'abbaye du Val-de-Grâce (5e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1022]