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Juillet 1996

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "D.D.B." un marché négocié pour la conception, l'exécution et le suivi des campagnes de communication relatives aux actions de la Ville de Paris dans le secteur de l'environnement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 865]

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et autres fournitures automobiles pour les véhicules du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 820]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association "Paris oxygène" et autres devant le Tribunal administratif de Paris contre la délibération D. 1634-1° du Conseil de Paris, en date du 20 novembre 1995, approuvant le P.A.Z. de la Z.A.C. "Alésia-Montsouris". M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 897]

Subvention à l'Association sportive du collège Jean-Perrin (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 853]

Dispositions statutaires applicables au corps des interprètes de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 910-1°]

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris-Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 998]

Subvention à l'association "Centre du volontariat de Paris" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 922]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des couvertures de la nef, du transept et du choeur de l'église Saint-Jean-l'Evangéliste-de-Montmartre (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 967]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant un bâtiment d'habitation et un cabanon de jardin situés 8, rue Villiers-de-l'Isle-Adam (20e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 985]

Subvention à l'O.G.E.C. Sainte-Catherine (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1073]

Subvention à l'Association des élèves en communication audiovisuelle de l'E.F.E.T. (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1074]

Subvention à l'Association des commerçants et prestataires de services du quartier Notre-Dame-de-Lorette (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1258]

Subvention d'investissement à l'association "La Cour des Noues" pour la halte-garderie, 6, rue Richard-Lenoir (11e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'investissement relative aux modalités d'attribution à l'association de ladite subvention. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 979]

Subvention à l'association "F.B.C.A.P., Football club antillais" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1187]

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 887]

Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1370]

Subvention à l'association "Universités de Paris" (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 734]

Revalorisation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au grade de contrôleur de l'Institut médico-légal de la Préfecture de police, en application de la réforme "DURAFOUR". M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 938]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'une opération de construction comprenant 39 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 43 places de stationnement située 3-7, place de l'Adjudant-Vincenot (20e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 958-2°]

Subvention à l'association "Amis de l'orchestre Bernard-Thomas" (3e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 818]