Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 1996

> Conseil municipal (405)

> Conseil général (48)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention au Centre international de créations théâtrales - Compagnie Peter Brook (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 853]

Subventions à des associations de jeunesse du 7e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1001]

Subvention exceptionnelle à l'association "Sport adapté du sud-est de Paris" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1016]

Subvention à une association de jeunesse du 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1002]

Subventions à des associations de jeunesse du 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1008]

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Camille-Claudel (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1085]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable des victimes de divers accidents dont la responsabilité incombe en totalité à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 914]

Subvention à l'Institut national des langues et civilisations orientales (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 889]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacun des marchés signés avec la société "SREP S.A." pour la réalisation de différents travaux d'éclairage et de maintenance. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 890]

Subvention à l'Association des commerçants du quartier Laumière (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1315]

Fixation, à compter du 1er janvier 1995, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 823]

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 19, rue des Amiraux (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 501]

Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 879]

Subvention à l'Association des commerçants "Dragon - Expansion" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1247]

Subvention à l'Association des commerçants Lecourbe - Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1303]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Martyrs (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1259]

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e et 18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 831]

Subvention d'investissement au Conseil départemental de Paris de la Croix-Rouge française (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 901]

Subvention à l'Association des commerçants du Village Dufrenoy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1377]

Subvention au Comité de vigilance économique et de bienfaisance du quartier d'Aligre (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1334]