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Juillet 1996

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Déliberation

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Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de l'église Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1029]

Subvention à l'Association des commerçants Suffren - Desaix (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1302]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 16, rue Visconti (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 950]

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue de Wattignies (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1333]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'escalier 14 du Musée d'art moderne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 976]

Subvention à l'Association des commerçants du Carré de la Porte Montmartre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1313]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 26-28, rue Boyer et 27-31, rue du Retrait (20e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1031-1°]

Opération de rénovation du secteur "Buisson-Saint-Louis" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'un volume foncier destiné à la réalisation d'un jardin maternel situé 17-17 bis, passage du Buisson-Saint-Louis, 19-21, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 955]

Subvention à l'Association des commerçants "Dragon - Expansion" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1038]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ad'Hoc Rage" (16e) une convention pour l'organisation du Raid africain des grandes écoles. - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 859]

Service municipal des Pompes funèbres. - Approbation du compte administratif de 1995. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 895]

Subvention au Centre d'action poétique, Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 817]

Actualisation, d'une part, des tarifs de vente des plans parcellaires et cartographiques édités par la Mairie de Paris, ainsi que des supports transparents des plans monochromes et, d'autre part, des droits de reproduction desdits plans. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 903]

Subventions à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1026]

Subvention d'investissement à l'association "La chouine" pour la crèche parentale, 16, rue Hermel (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 982]

Subvention exceptionnelle à l'Association française de gymnastique harmonique, d'expression rythmique et de danse "Irène Popard" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 831]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Razel" un protocole d'accord en vue de procéder à l'indemnisation de cette dernière pour l'arrêt du chantier de construction du jardin "Thomire" (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1020]

Subvention à l'Association des commerçants du quartier Trudaine-Rochechouart (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1407]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant le ravalement des façades du lycée Chaptal situé 45, boulevard des Batignolles (8e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 988]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de prestations de câblages de distribution (téléphone, informatique, vidéo, télévision) dans les locaux abritant les services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 942]