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Juillet 1996

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Déliberation

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Solde de la participation de la Ville de Paris pour 1996 à la Maison des associations de Paris (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 905]

Subvention à l'Association Marché Poncelet-Bayen (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1350]

Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive Gauche" (13e). - Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone modifié ; le programme des équipements publics modifié ; les modalités prévisionnelles de financement modifiées. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention S.N.C.F. - Ville de Paris relative à l'acquisition des emprises du domaine ferroviaire dans la Zone d'aménagement concerté - Avis favorable au dossier de Déclaration d'utilité publique. - Avis favorable au dossier de travaux d'investissement routier. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 944-2°]

Subvention à l'école maternelle, 72, rue Championnet (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 845]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1996. - Décision modificative n° 1. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 878]

Subvention à l'Association des amis du quartier de l'Horloge (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1234]

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris Horse Show" (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 908]

Opération d'aménagement du secteur "Montgallet-Stinville" (12e). - Avis favorable à l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder, d'une part à l'acquisition et à la libération des biens nécessaires à sa réalisation et, d'autre part, à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1032]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'informatisation du Service des affaires juridiques et du contentieux de la Direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 930]

Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 1015]

Subvention exceptionnelle à l'association "Cercle des rameurs de randonnée d'Ile-de-France", Le Port-Marly (Yvelines). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 837]

Subvention à l'Association des commerçants Ordener-Montcalm (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1312]

Subvention au Club athlétique des sports généraux (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 858]

Don d'un véhicule municipal à la Ville de Brazzaville (Congo). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 855]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. LERAY, gérant de l'Entreprise de Pompes funèbres et marbrerie du bassin parisien, devant le Tribunal correctionnel de Bobigny, en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 899]

Subvention au Comité des commerçants Falguière - Vaugirard (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1305]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège Georges-Méliès (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 627]

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des secrétaires médicaux de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 935-2°]

Subvention à l'association "Bail pour tous" (10e) pour la mise en place d'une action de prévention visant au relogement de personnes en difficulté. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 D. 883]

Subvention l'Association des commerçants de l'avenue Mozart (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1996 [1996 P. 1374]