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Juillet 1997

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Subvention exceptionnelle à l'association "Paris Horse Show" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 JS 150]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie de Transports et de Services publics pour le maintien de la propreté dans les zones à fréquentation touristique dense. M. Alain DESTREM, au lieu et place de M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DPE 50-2°]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 31-33, rue Olivier-Métra (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 P. 222]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berge et des passages souterrains et de divers services, fournitures et travaux liés à ces barrages. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DVD 59]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV en vue du financement d'un programme de construction de 23 logements locatifs intermédiaires et de 23 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "des Amandiers" dénommé "Les Fusains I Ouest", 23 à 31, rue des Partants (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DLH 112-3°]

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV de 4 programmes de construction comprenant 70 logements locatifs intermédiaires et 70 places de stationnement situés dans la Z.A.C. "des Amandiers" (20e), dénommés : - "Les Fusains I Est" situé 33-39, rue des Partants ; - "Les Fusains I Ouest" situé 23 à 31, rue des Partants ; - "Les Fusains II" situé 22 à 24, rue des Partants ; - "Les Fusains III" situé 8 à 14, rue Gasnier-Guy. - Participation de la Ville de Paris au financement de ces programmes. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DLH 112-1°]

Subvention exceptionnelle à l'association "Patrimoine et terroirs", Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DFAECG 43]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une première tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés (6 lots). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DVD 69]

Voeu relatif aux développements universitaires dans "Paris-Rive gauche". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 V. 1]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.E.A-XV en vue du financement d'un programme de construction de 17 logements locatifs intermédiaires et de 17 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "des Amandiers" dénommé "Les Fusains II", 22 à 24, rue des Partants (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DLH 112-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Cap Sesa Tertiaire" suite à sa fusion et sa reprise par la société "Bossard Consultants", appartenant au même actionnaire. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DVD 63]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture des matériels d'équipement intérieur des locaux des établissements sportifs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 JS 168]

Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DFAECG 36]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation du principe de la mise en vente de l'immeuble communal situé 28, rue Mazarine (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DLH 84]

Subvention exceptionnelle à l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 ASES 26]

Subvention à l'Amicale des déportés de Blechhammer-Auschwitz III (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 P. 1198]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'armoires de signalisation tricolore (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DVD 40]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par le Président du Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 SGCP 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises solidaires "EDILITE-COVED" pour la mise à disposition d'engins avec chauffeur pour le nettoiement mécanique des voies de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, au lieu et place de M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DPE 49-1°]

Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 1997. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DFAECG 38]