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Juillet 1998

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48 - 1998, DAUC 151 - Réaménagement de la piscine Molitor (16e). - Bilan de la concertation. - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de céder à la S.A. " Meunier Promotion " les droits de construire permettant la réalisation d'un projet immobilier comprenant 2 hôtels et un programme de logements et, d'autre part, de procéder à l'acquisition de 7 places de stationnement. - Déclassement du volume à céder à la société " Meunier Promotion ". - Approbation du projet de promesse de vente et autorisation de la cession de droits de construire et de l'acquisition des places de stationnement. - Autorisation de dépôt des demandes des différents permis de démolir et de construire. (Suite de la discussion) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

37 - 1998, DAUC 61 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 69, rue de La Jonquière (17e), dans le cadre de la loi " Vivien " en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

53 - 1998, DAUC 159 - Attribution d'une dénomination à l'héliport situé au centre de la place des Invalides (7e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

7 - Discussion budgétaire générale (suite). Audition des orateurs Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

43 - 1998, DLH 227 - DAUC 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir, d'une part, le dépôt par la Ville de Paris d'une demande de permis de démolir et, d'autre part, le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation de logements sociaux sur le terrain communal situé 89, rue de Patay (13e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

61 - Modification de la composition de la 3e Commission Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

24 - 1998, DFAECG 94 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 1998 Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

47 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

63 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

40 - 1998, DLH 79 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " Pax-Progrès-Pallas " en vue du financement d'un programme de construction de 47 logements locatifs aidés et 47 places de stationnement situé 12, 14 et 14 bis, rue du Buisson-Saint-Louis (10e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

26 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

65 - ANNEXES (Scrutins publics) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

22 - 1998, DVD 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 1998, DVD 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

62 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

21 - 1998, DRH 44 - Modification du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables à divers grades des personnels ouvriers de la commune de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

17 - 1998, AJ 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer, au nom de la Ville de Paris, M. DESSARTS Rémy, Mme SIMEONI Olga et la S.N.C. " V.S.D. " devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de les voir condamnés à verser des dommages et intérêts à raison de la publication et de la diffusion d'un article à caractère diffamatoire dans le journal " V.S.D. " du 4 juin 1998. 1998, AJ 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer, au nom de la Ville de Paris, M. QUEMAR, M. VALDIGUIE, M. AMAURY et le S.N.C. " Le Parisien Libéré " devant le Tribunal correctionnel de Paris en vue de les voir condamnés à verser des dommages et intérêts à raison de la publication et de la diffusion d'un article dans le journal " Le Parisien Libéré " le 18 mai 1998 Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

60 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

57 - 1998, DFAECG 96 - Modification des droits de place et redevances perçus sur les marchés couverts de Paris et leurs abords Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

55 - 1998, CABRI 18 - Subvention à l'association " Yovel Israël " (8e). - Montant : 500.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998