Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 >

Subvention à l'Union nationale des combattants - 5e Section. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 ASES 147]


Subventions à 4 associations pour le projet "Mathématiques 2000". M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DASCO 97]


Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DASCO 71]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 >