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Juillet 2000

Conseil Municipal

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Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 CAB 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 98-34008 signé avec la société "BLEDINA S.A." concernant la fourniture d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 ASES 115]

Subvention à l'association de commerçants "Association Verneuil 37/62" (7e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 85]

Echelonnement indiciaire applicable au grade de chef d'équipe conducteur d'automobile principal. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DRH 5-3°]

Subvention au Club athlétique des sports généraux de Paris (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 172]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'isolation phonique et thermique à l'école maternelle, 9 bis, rue Blanche (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DPA 205]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la création d'une halte-garderie dans l'immeuble communal situé 8, rue des Prouvaires (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DPA 199]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 88]

Subvention à la Compagnie d'Arlequin (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 173]

Subvention à l'association "Goutte-d'Or avenir" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 211]

Subvention à l'association "Amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement" (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 212]

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DASCO 86]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 6) dépendant de l'immeuble situé 58, rue de la Folie-Régnault - 2, impasse Daunay (11e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAUC 82]

Décision modificative n°1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2000. M. Philippe GOUJON et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 PP 83]

Approbation de la convention-cadre relative à l'encadrement des ateliers bleus sportifs pour l'année scolaire 2000-2001. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 166]

Subvention à l'association de commerçants "Le Faubourg-Saint-Germain"(7e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 84]