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Juillet 2000

Conseil Municipal

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26 - Proposition de vœu n° 17 présentée par M. Bertrand DELANOË, Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Gérard REY, Jacques BRAVO et l'ensemble du groupe socialiste et apparentés concernant la transformation de l'Espace Reuilly en Maison des associations du 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

22 - Proposition de vœu n° 13 présentée par MM. Bertrand DELANOË, Patrick BLOCHE, Roger MADEC, François DAGNAUD, Jacques BRAVO et l'ensemble du groupe socialiste et apparentés concernant le Centre d'art contemporain du Plateau (13e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

16 - Proposition de vœu n° 7 présentée par MM. Jean WLOS, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste concernant les travaux au groupe scolaire 9 bis, rue Blanche (9e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

59 - 2000, ASES 124 - Subventions compensatrice de loyer, exceptionnelle de démarrage et d'équipement à l'association "République-enfants" pour le transfert de la crèche parentale dans un nouveau local situé 48-48 bis, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Montant total : 1.021.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

14 - Proposition d'amendement n° 5 présentée par M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste en vue de créer deux postes d'agents statutaires à la 20e Section du Centre d'action sociale de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

4 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

71 - 2000, DFAE 78 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

31 - 2000, DLTI 47 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget modificatif de 2000 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

58 - 2000, ASES 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.B.C. puériculture" une convention pour la halte-garderie "Teddy club" située 73, boulevard Flandrin (16e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

70 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

32 - 2000, PP 83 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 2000 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

30 - 2000, DFAE 45 - Budgets de la Ville de Paris. - 1°) Budget d'investissement de 2000. - Décision modificative n° 1. - 2°) Budget modificatif de fonctionnement de 2000 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

65 - 2000, DLH 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la construction d'une trentaine de logements en accession à la propriété sur les parcelles sises 76-76 bis, rue de la Colonie (13e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

18 - Proposition de vœu n° 9 présentée par M. Jean WLOS, Mme Martine DURLACH et les membres du groupe communiste concernant la réalisation de logements thérapeutiques sur l'ensemble du territoire de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

48 - 2000, DPE 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte du verre en porte à porte (3 lots) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

68 - 2000, DAUC 137 - Aménagement du secteur "Pierre-Budin" (18e). - Compte rendu de l'enquête préalable à la Déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

60 - 2000, ASES 151 - Avis sur la proposition du Préfet de Paris visant au classement du territoire parisien en "zone à risque d'exposition au plomb" au sens de la loi n° 98-657 du 29 juillet 1998.Vœu n° 24 tendant à ce que les travaux de diagnostic de risque d'exposition au plomb prescrits par M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région d'Ile-de-France, fassent l'objet de subvention par l'Etat au bénéfice des propriétaires Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 23 marchés en régularisation sur diverses prestations. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 98]

Fixation de la réglementation applicable aux primes et indemnités versées à certains personnels de la Préfecture de police par référence à des primes et indemnités allouées à des personnels des collectivités territoriales ou de l'Etat. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 PP 85]