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Juillet 2000

Conseil Municipal

Débat

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34 - 2000, DPE 111 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 de 2000 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

57 - 2000, DPA 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux d'isolation phonique et thermique à l'école maternelle, 9 bis, rue Blanche (9e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

23 - Proposition de vœu n° 14 présentée par M. Bertrand DELANOË, Mmes Yvette DAVANT, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Danièle HOFFMAN-RISPAL, M. Jacques BRAVO, Mme Mireille FLAM et l'ensemble du groupe socialiste et apparentés visant à améliorer l'offre de services à domicile pour les Parisiens âgés Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

13 - Proposition d'amendement n° 4 présentée par Mme Gisèle MOREAU et les membres du groupe communiste visant au rétablissement dans son intégralité pour 2000 de la subvention à l'Orchestre de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

5 - Souhaits de bienvenue Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

47 - 2000, DVD 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement de la place Colette (1er) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

69 - 2000, DAEE 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec l'Association pour la promotion et le soutien des métiers d'art et de la création du Faubourg-Saint-Antoine une convention d'objectifs-cadre et, d'autre part, de souscrire un avenant à ladite convention. - Subvention à ladite association Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

8 - Discussion budgétaire générale (suite). - Audition des orateurs Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

56 - 2000, DAUC 107 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. et au Département de Paris, les propriétés communales situées 14 à 38, rue Cantagrel, 52, rue du Dessous-des-Berges et 45 à 55, rue du Chevaleret (13e). - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la R.I.V.P. pour le désamiantage, la démolition et la dépollution. - Autorisation à la R.I.V.P. de déposer une demande de permis de démolir et de construire Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

72 - 2000, DFAE 88 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

19 - Proposition de vœu n° 10 présentée par les élus du groupe communiste relatif à la réalisation de 1.000 logements PLUS supplémentaires à Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

66 - 2000, DLH 195 - Approbation du projet de création d'une pépinière multimédia située 204, rue de Crimée (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. pour le financement de la construction de cette pépinière Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

17 - Proposition de vœu n° 8 présentée par les membres du groupe communiste visant à améliorer l'encadrement des élèves durant les interclasses dans les écoles parisiennes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

73 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

6 - Proposition de vœu de M. DELANOË concernant l'exécutif parisien Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

39 - 2000, DRH 34 - Modification du statut particulier applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

46 - 2000, DVD 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la porte de Clichy (17e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

44 - 2000, DPP 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "La prévention routière" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000

33 - 2000, PJEV 84 - Budget annexe du Fossoyage. - Décision modificative n° 1 de 2000 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000