Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2000

> Conseil municipal (258)

> Conseil général (49)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la collecte du verre en porte à porte (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DPE 37]

Subvention à l'association "Paris 2000 - Xe congrès mondial des professeurs de français" (9e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 SGRI 25]

Subvention à l'association "La coordination des collectivités portugaises de France" (20e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 SGRI 15]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Club loisirs amitiés sports des Jeunes de Saint-Eloi" pour l'occupation de son local sis dans l'ensemble H.L.M., 283, rue de Charenton (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 236]

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 8 logements en P.L.A.-I situé 76, rue de Charonne (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 168-2°]

Subvention à l'association "Arts nuances culture" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 216]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique, de la ventilation et des réseaux de distribution de chaleur du temple de Belleville (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DPA 78]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 33 et 34 dépendant de l'immeuble situé 32, rue de Joinville (19e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAUC 129]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 13 logements en prêt locatif à usage social situé 49, rue Lucien-Sampaix (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 144-2°]

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DASCO 88]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 ASES 117]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de médicaments et produits composant les boîtes d'urgence préventives qui seront prescrits par les médecins des crèches pour les enfants en garde, les produits de parapharmacie et le petit matériel médical destinés aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris, ainsi que les vaccins utilisés par le service des vaccinations dans le cadre des activités qu'il exerce pour le compte du service médical de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 ASES 61]

Subvention au Club du 5e (5e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 252]

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Décision modificative n° 1 de 2000. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLTI 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif aux prestations d'entreposage, manutention et distribution de diverses fournitures et de mobilier de prêt (lots 1, 3 et 4), destinés aux services de la Mairie de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLTI 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de 2 logements situés 25, rue des Panoyaux et 82-84, boulevard de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 110]

Approbation du principe de la création de locaux en vue d'aménager une "Maison de la Justice et du Droit", 16-22, rue Jacques-Kellner (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Philippe GOUJON, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DPA 194]

Transposition du budget primitif 1997 de la Ville de Paris en M14. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 74]

Approbation du projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse des écoles du 15e arrondissement pour le financement des travaux de restructuration du service de restauration du groupe scolaire, 5, avenue de la Porte-Brancion (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DASCO 91]

Subvention à l'association "Procreart" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 231]