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Juillet 2000

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> Conseil général (49)

Déliberation

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e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 SGRI 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'une demande de permis de construire concernant l'association "Tennis club du 16e arrondissement" pour l'extension d'une bulle amovible. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 234]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de couverture à l'église Saint-Ambroise (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 143]

Crypte archéologique du parvis de Notre-Dame (4e). - Modification des tarifs d'accès du public. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 228]

Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 156]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 49, rue Lucien-Sampaix (10e). - Aménagement de 13 logements P.L.U.S. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 144-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement solidaire "EURONETEC France - SITA Ile-de-France" pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DPE 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Guignol Anatole des Buttes-Chaumont", Saint-Mandé (Val-de-Marne) une convention. Subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 236]

Approbation du principe de la fourniture d'oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DESCRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 PJEV 51]

Approbation du principe de l'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts en produits et matériels divers. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DESCRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 PJEV 91]

Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour le désamiantage, la démolition et la dépollution des propriétés communales situées 14 à 38, rue Cantagrel, 52, rue du Dessous-des-Berges et 45 à 55, rue du Chevaleret (13e). M. Vincent REINA et M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAUC 107-3°]

Approbation du principe de la restauration des 3 coupoles en terrasse de l'église Saint-Ferdinand-des-Ternes (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux. - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 114]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture courante de bois (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DPE 19]

Subvention exceptionnelle au Comité national olympique et sportif français (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 78]

Approbation du principe de la modernisation de la couverture du hall bassin de la piscine "Blomet" (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DPA 127]

Subvention à l'association "Racines, association pour la promotion des cultures du monde noir", 63, rue Clisson (13e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 SGRI 28]

Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 204]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec mise en concurrence et sans publicité pour la surveillance et la protection des locaux de l'association du "Pavillon de l'Arsenal" (4e). M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLTI 50]

Modification du statut particulier du corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DRH 20-1°]

Approbation du principe de la réalisation d'une clôture d'enceinte barreaudée sur muret bahut, et de l'aménagement partiel du square Jérôme-Bellat et de l'îlot C3 de la Z.A.C. "Champerret", boulevards Berthier et de Reims (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 PJEV 55]