Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2000

> Conseil municipal (258)

> Conseil général (49)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "Signe et eau", 154, rue Oberkampf (11e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 SGRI 6]

Attribution de la dénomination "place Joséphine-Baker" à une place du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAUC 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la construction d'une trentaine de logements en accession à la propriété, sur les parcelles sises 76-76 bis, rue de la Colonie (13e). M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 191]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 78]

Subvention à l'association des commerçants "Voltaire-Roquette" (11e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 89]

Approbation du principe de la collecte des emballages ménagers et des journaux et magazines dans les 2e, 3e, 4e, 10e, 15e, 18e et 19e arrondissements (3 lots). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DPE 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'approuver une modification du plan de services du réseau câblé parisien. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 82]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux et d'activités et des places de stationnement supplémentaires prévus dans le programme de 58 logements P.L.I. (4 logements réhabilités, 54 logements neufs) et 5 ateliers-logements PLUS situé 2-4, rue Gobert et 10-16-24, rue Richard-Lenoir (11e). M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 157-5°]

Subventions à un établissement scolaire et à une association du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DASCO 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "Bentley Systems France" pour la fourniture de support technique sur les progiciels de la gamme "Microstation". M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLTI 41]

Subvention exceptionnelle à l'association "La Joannaise du Gros-Caillou" pour la halte-garderie, 11, passage Lancrieu (7e). - Subvention d'équipement à l'association pour l'établissement en question. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 ASES 105]

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 46]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 76, rue de Charonne (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 168-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie, afin de verser une avance au titre des locaux de l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DASCO 98]

Subventions compensatrice de loyer, exceptionnelle de démarrage et d'équipement à l'association "République-Enfants" (10e) pour le transfert de sa crèche parentale dans un nouveau local situé 48-48 bis, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Claude GRISCELLI, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 ASES 124]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "INGESOFT" pour la réalisation d'un logiciel de gestion de l'entretien et de l'exploitation du parc d'horodateurs, de la section du stationnement sur voie publique, Service de gestion des déplacements de la Direction de la Voirie et des Déplacements (projet S.G.G.S.). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DVD 105]

Voeu tendant à ce que les travaux de diagnostic de risque d'exposition au plomb prescrits par M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région d'Ile-de-France, fassent l'objet de subvention par l'Etat au bénéfice des propriétaires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 V. 9]

Subvention à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 148]

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la Culture Paris Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 180]