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9 - 2000, DFAE 46 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 2000
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
2 - Condoléances
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
24 - Proposition de vœu n° 15 présentée par M. Bertrand DELANOË, Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Yvette DAVANT, Danièle HOFFMAN-RISPAL, MM. Alain MORELL, Jacques BRAVO, Mme Mireille FLAM et l'ensemble du groupe socialiste et apparentés visant à améliorer le suivi et l'accompagnement social des personnes accueillies dans les sections locales du Centre d'action sociale
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
25 - Proposition de vœu n° 16 présentée par M. Bertrand DELANOË, Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, Gisèle STIEVENARD, Malvina PIN, M. Jacques BRAVO, Mme Mireille FLAM et l'ensemble du groupe socialiste et apparentés visant à améliorer l'accès au logement des personnes atteintes du V.I.H
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
37 - 2000, DFAE 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant droit à l'occupation du Palais des sports de la porte de Versailles (15e)
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
77 - Liste des membres présents
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
10 - Proposition d'amendement n° 1 présentée par M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste portant sur l'inscription dans le budget modificatif de 2000 de la Ville de Paris d'une mission d'étude et de recherche pour le renouveau des quartiers bordant les boulevards des Maréchaux
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
41 - 2000, DRH 20 - Modification du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire du corps des ingénieurs des services techniques de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
27 - Proposition de vœu n° 18 présentée par MM. Bertrand DELANOË, Patrick BLOCHE, Jean-Yves MANO, Mme Mireille FLAM, M. Jacques BRAVO et l'ensemble du groupe socialiste et apparentés concernant la préemption des friches urbaines pour les artistes
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
62 - 2000, DPA 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la création d'une halte-garderie dans l'immeuble communal, 8, rue des Prouvaires (1er)
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
43 - 2000, DFAE 47 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux pour 2000
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
50 - 2000, DPE 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement solidaire "EURONETEC France - SITA - Ile-de-France" pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
15 - Proposition d'amendement n° 6 présentée par les membres du groupe communiste visant à augmenter de manière substantielle les dépenses permettant l'exercice du droit de préemption
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
76 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
38 - 2000, DLTI 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la surveillance et la protection de divers bâtiments de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
20 - Proposition de vœu n° 11 présentée par MM. Bertrand DELANOË, Alain MORELL, Serge BLISKO et les membres du groupe socialiste et apparentés concernant la réévaluation de la subvention à l'A.G.O.S.P.A.P
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
55 - 2000, DASCO 97 - Subventions à 4 associations pour le projet "Mathématiques 2000". - Montant total : 465.000 F
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
11 - Proposition d'amendement n° 2 proposée par les élus communistes visant à réaliser dans les écoles maternelles de Paris où cela est nécessaire des travaux d'adaptation afin de permettre l'accueil des enfants de 2 à 3 ans
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
63 - 2000, DAUC 82 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 6) dépendant de l'immeuble situé 58, rue de la Folie-Regnault - 2, impasse Daunay (11e).2000, DLH 144 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Programme de réhabilitation par la S.I.E.M.P. de 13 logements PLUS et 3 commerces situés 49, rue Lucien-Sampaix (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.2000, DLH 183 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 7, rue Caroline (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation à cette adresse d'un programme d'acquisition-amélioration de 9 logements locatifs intermédiaires. - Participation financière de la Ville de Paris.2000, DAUC 129 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 33 et 34 dépendant de l'immeuble situé 32, rue de Joinville (19e).2000, DAUC 139 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 8 logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e).2000, DAUC 142 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Abrogation de la faculté de réunion de 3 appartements et 3 caves (lots nos 10-18, 11-23 et 15-19) mis en vente dans l'immeuble situé 26, rue Jacob (6e).2000, DLH 223 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e).2000, DLH 225 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16 à 24, rue François-Miron, 26 à 28, rue des Barres et 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).2000, DLH 226 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16 à 24, rue François-Miron, 26 à 28, rue des Barres et 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).2000, DLH 227 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16 à 24, rue François-Miron, 26 à 28, rue des Barres et 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).2000, DLH 228 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16 à 24, rue François-Miron, 26 à 28, rue des Barres et 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).2000, DLH 229 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'ensemble immobilier communal situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères, 25, rue Charlemagne et 15 à 21, rue du Figuier (4e). - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2000
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