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Juillet 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation du jardin de la Z.A.C. du "Château-des-Rentiers" (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 PJEV 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 10-14, place de l'Argonne (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 19-1°]

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 63]

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 91]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école polyvalente de 11 classes, 11, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 101]

Secteur "Château-Rouge" (18e) - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir les biens appartenant à l'O.P.A.C. de Paris dans le périmètre de cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAUC 76]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 SGCP 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé pour la maintenance du système informatique "Plus" de la société "GEAC" installé dans les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 240]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 55 logements PLUS et 60 places de stationnement, situé dans la Z.A.C. "Vaugirard" lot B1 (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 181]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 12 à 18 bennes à ordures ménagères destinées à la collecte des voies de largeur moyenne (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 99-3°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 175]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en vue des travaux d'assainissement des abords de l'église Saint-Bernard-de-la-Chapelle (18e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 119]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur "Gambetta - Père Lachaise" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 PJEV 46]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen pour l'entretien, le dépannage et la réparation d'appareils élévateurs dans divers établissements de la Direction des Affaires culturelles de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 190]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat administratif d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une station de lavage automobiles sous le pont du boulevard Masséna - Porte de Vitry (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVD 98]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la restauration intérieure du Temple de Pentemont (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 120]

Subvention à l'association "Le temps des rues" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 186]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert européen en 6 lots concernant l'entretien complet des ascenseurs et monte-charge situés dans les établissements scolaires municipaux et assimilés du premier degré, du second degré et du supérieur de la Ville de Paris, dans les locaux de l'E.S.P.C.I. (Ecole Supérieure de Physique et Chimie Industrielles) et dans ceux de la Bourse du Travail pour l'année civile 2002, reconductible pour 2003 et 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 140]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 7e et 15e arrondissements (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 64]