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Juillet 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (4e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 144]

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne pour 2001. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DFAE 81]

Avis favorable à la demande de reconnaissance légale formulée par la région de France de la Congrégation des Petits Frères de Jésus dite "Fraternité Charles de Foucauld". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVLR 56]

Modification de la délibération M. 691, en date du 10 juillet 1978, relative à la fixation des taux de rémunération des médecins et dentistes vacataires de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DRH 13]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2001. - Décision modificative n° 1. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DFAE 70-1°]

Subvention à l'association "Son et recherche électroacoustique" (Son/Ré) (12e) pour ses activités parisiennes au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 134]

Utilisation de produits biologiques dans les cantines scolaires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 V. 25]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 janvier et le 15 juin 2001. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DFAE 74]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 75]

Fixation en euros du tarif des forfaits annuels d'inscription pour le prêt des documents audiovisuels en bibliothèques. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 116]

Approbation du principe de la maintenance d'un système bureautique pour le Service de la publicité et des droits de voirie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DFAE 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'amélioration de l'accueil du 5, rue de Lobau, de rénovation et de mise en valeur du passage cocher de l'Hôtel-de-Ville, ravalement du porche au 5, rue de Lobau (4e), signé avec l'entreprise "THOMANN Bernard Robert" (Entreprise individuelle), en vue de rectifier le libellé de la raison sociale du titulaire. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 139]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert européen relatif à la réalisation d'une mission d'assistance dans le cadre du Contrat parisien de sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPP 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Luxembourg (6e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris et la S.G.I.M en vue d'intégrer 5 immeubles départementaux dans la convention conclue le 25 février 1992 entre la Ville de Paris et la S.G.I.M. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 68]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux et d'activités du programme de réhabilitation situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 108-5°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec "Valentin environnement et travaux publics" pour l'aménagement du bassin de dessablement Lefèbvre (15e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les amis de Bourdelle" (15e) une convention d'objectifs. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 11]

Approbation du principe de l'extension et de la rénovation du square du Commandant l'Herminier (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 PJEV 33]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 190]