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Juillet 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché de génie civil sur appel d'offres pour la reconstruction de 2 escaliers rue Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVD 91]

Approbation du lancement d'une consultation par appel d'offres européen pour la maintenance des installations de détection incendie, intrusion, vidéo surveillance et interphonie des établissements gérés par le Bureau des Musées. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 166]

Subventions de fonctionnement aux associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 122]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen en 2 lots concernant la fourniture de denrées alimentaires et boissons et la mise à disposition des matériels et personnels nécessaires aux réceptions et séminaires organisés par les services de la Mairie de Paris, autres que ceux relevant du Secrétariat général du Conseil de Paris (Questure). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLTI 17]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 34 logements P.L.U.S. et de construction de 7 logements P.L.U.S. sis 1 à 4P, passage Hennel et 136 à 144P, rue de Charenton (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 141-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un concours de graphisme relatif au portail Internet jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 256]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la conception de supports pédagogiques visant à sensibiliser à la collecte sélective des déchets ménagers, les enfants scolarisés en primaire à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 41]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 149]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 108-1°]

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissements de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DFAE 77]

Approbation du principe de la rénovation des menuiseries et des peintures de la salle des fêtes à la mairie du 20e arrondissement (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 124]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 172]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. "Réunion", 17-21, cité Champagne (20e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 134]

Approbation du principe de la conception, de l'exécution et du suivi des actions de communication de la Ville de Paris dans le domaine de la Propreté. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DGIC 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant indiquant que la société "SPR ENTREPRISE" a restitué l'exemplaire unique du marché de mise en peinture des garde-corps, portes et candélabres du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le constat de conversion à l'euro dudit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVD 84]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation et renforcement du pont de la rue du Rocher (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le constat de conversion à l'euro dudit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVD 85]

Subvention à la "Fédération musicale de Paris" (13e) au titre de ses activités pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 141]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 4 à 6 balayeuses aspiratrices de chaussée compactes de 3,5 m3 de capacité minimum. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 52]

Subvention à l'association "Le Petit Ney" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 154]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux pour le désamiantage de la salle "Dufy" au Musée d'Art Moderne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 162]