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Juillet 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité du standard et de la salle de supervision au rez-de-chaussée de l'immeuble Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 PP 44]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 18 logements PLUS et de locaux d'activités sis 41, rue des Citeaux (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 18-2°]

Approbation du principe de la désignation d'une centrale d'achat d'espaces publicitaires pour les campagnes institutionnelles de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DGIC 3]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d'économie mixte locale des pompes funèbres de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 SGCP 19]

Approbation du principe de la réalisation de la modernisation de l'éclairage du passage souterrain pour véhicules, porte de Pantin (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits travaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVD 82]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 162]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (S.N.T.E.). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 SGCP 24]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 178]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de circulation sur le domaine viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVD 90]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 8 logements PLUS, de construction de 8 logements PLUS et de 6 places de stationnement situé 7 et 9, boulevard Sérurier (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 142-2°]

Subventions à des établissements scolaires du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 76]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande, sur appel d'offres ouvert européen, relatif à des prestations de fourniture et services concernant divers aménagements de carrosserie sur les châssis-cabines de véhicules utilitaires du parc du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLTI 18]

Mise à jour de l'inventaire des équipements dont le Conseil du 19e arrondissement a la charge. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DFAE 72]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 170]

Approbation des modalités de réalisation des travaux de création d'une cuisine centrale à l'école maternelle, 10 bis, rue Duranti (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et le marché de matériel de cuisine correspondants. M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 137]

Subvention d'aide au projet à la S.A.R.L. "Arts et spectacles productions" (17e), au titre d'un spectacle autour des "Danses hongroises" de Johannes Brahms donné au "Cirque d'hiver" en juin-juillet 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 188]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris le protocole transactionnel relatif au règlement du passif des charges de l'appartement de fonction sis 11, rue Emile-Durkheim (13e) attribué à la crèche collective sise 11, rue Pierre-Choderlos-de-Laclos (3e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 ASES 54]

Avenant 2001 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès au titre de l'exercice 2001. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAEE 8]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 5 à 7 bennes à ordures ménagères de petite capacité destinées à la collecte des voies étroites (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 99-1°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en 2 lots de fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien courant dans les écoles maternelles, élémentaires, les établissements du second degré et les établissements d'enseignement supérieur à statut municipal de la Ville de Paris, pour l'année 2002, avec reconduction en 2003 et 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 64]