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Juillet 2001

Conseil Municipal

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44 - 2001, DVD 111 - Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Réalisation de couloirs bus protégés Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

61 - 2001, ASES 32 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 28-30, rue Baron-Le Roy (12e).2001, ASES 34 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 33, rue Emeriau (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

25 - Vœux n° 15 et 16 présentés par le groupe "LesVerts" concernant le projet de construction d'un hôtel rue de Courcelles (8e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

11 - 2001, PP 46 - Budget spécial de la Préfecture de police de 2001. - Décision modificative n° 1. - Création de 200 emplois budgétaires, au titre de 2001, dans le corps des agents de surveillance de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

65 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

39 - Proposition de vœu n° 33 déposée par le groupe "Les Verts" relatif à des procédures judiciaires dans lesquelles la Ville de Paris est mise en cause directement ou indirectement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

67 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

55 - 2001, JS 153 - Subvention à l'association "Les Serruriers magiques" (20e). - Montant : 4.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

42 - 2001, DVD 98 - Projet de renouvellement du contrat administratif d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une station de lavage automobiles sous le pont du boulevard Masséna - Porte de Vitry (13e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

9 - 2001 DFAE 70 - 2° - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

46 - 2001, DPE 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte sélective du verre et des emballages ménagers dans les 8e, 9e, 10e, 14e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements (3 lots) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

57 - 2001, DASCO 51 - Achat de prestations à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

50 - Proposition de vœu n° 34 présentée par le groupe communiste relative aux emplois-jeunes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

62 - 2001, DPA 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux préliminaires à la création d'une crèche collective à l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

64 - 2001, DFAE 63 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

56 - 2001, JS 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une modification partielle des conditions d'accès dans les établissements sportifs municipaux (tennis et piscines) gérés en régie Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

54 - 2001, JS 150 - Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). - Montant : 20.000 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

20 - 2001, SGCP 10 - Ecrêtement indemnitaire de Conseillers de Paris et reversement d'écrêtements Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001