Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2001

> Conseil municipal (409)

> Conseil général (95)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de l'extension du jardin du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 PJEV 38]

Subvention d'aide aux musiques actuelles à l'association "El Fen" (4e) pour la réalisation du festival "Les Belles nuits du Ramadan", au Café de la danse (11e) en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 165]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I à contracter par la Régie immobilière de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 10 logements PLA-I situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 108-3°]

Subvention à l'association "Protection et promotion des Epinettes-Batignolles" (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 CAB 2]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'AXA Courtage, assureur du Pub Saint-Germain situé 17, rue de l'Ancienne-Comédie (6e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 49]

Approbation du principe de l'affichage légal d'avis administratifs. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAUC 105]

Vœu concernant le projet de construction d'un hôtel sur un terrain au 51-53-55-57, rue de Courcelles (8e) (première demande de permis de construire). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 V. 18]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLUS situé 4, rue de Mont-Louis (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 149-2°]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appels d'offres ouverts européens en 2 et 1 lots, concernant les prestations d'impression et de routage des publications légales de la Ville de Paris pendant une période d'un an à compter de la date de notification, reconductibles au maximum deux fois un an par décision expresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLTI 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire concernant la création d'un préau couvert à l'école polyvalente, 16, rue Tandou (19e). M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 149]

Subvention à l'association "Zellig" Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne) au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention cadre du 5 février 1999 signée avec la société "TELE 2 FRANCE S.A.". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DFAE 71]

Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 108]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société de gérance des immeubles municipaux (S.G.I.M.). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 SGCP 23]

Subvention à l'association "Tarot-Club de Paris" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 157]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 179]

Subvention à la caisse des écoles du 2e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 101]

Subvention à l'association "M.J.C. Paris XV Brancion" (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 37]

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 77]