JUILLET 2001 [2001 R. 82]

G - Subvention à l'association "Tibériade" (7e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 77]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail à caractère emphytéotique portant location à l'association "Jean-Cotxet" d'une propriété appartenant au Département de Paris sise 26, rue du Vieux-Château à Neauphle-le-Château (Yvelines). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DLH 2]

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour des prestations de surveillance dans des services départementaux recevant du public. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 95]

G - Approbation du principe de la réalisation de fouilles archéologiques au lycée-collège Henri IV, 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer les conventions correspondantes. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 77]

G - Subventions à des associations menant des actions dans le cadre du programme "Ville Vie Vacances 2001". M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 73]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 100]

G - Approbation du principe du transport en autocars des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l'enseignement obligatoire de l'éducation physique et sportive, pour une période d'un an à compter de sa notification renouvelable 2 fois dans les mêmes termes et pour la même période par décision expresse de la P.R.M. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 JS 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Sachet et Brulet", un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec "Dephi locacuisines" et un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la S.P.C.A. "Lagneau" relatifs aux travaux de restructuration du service de restauration du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation du principe de l'indemnisation de l'entreprise "Sachet et Brulet" suite aux difficultés rencontrées lors des travaux de démolition. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, de signer le contrat de transaction correspondant. M. François DAGNAUD et Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 88]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la société d'économie mixte "Société de la Gare routière de Rungis" (S.O.G.A.R.I.S.). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 SGCP 3]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 87]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation des façades et du plancher d'une courette aux lycée-collège Victor-Hugo, annexe Epernon, située 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'œuvre, le marché de contrôle technique et le marché se rapportant à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié de prestations intellectuelles en vue d'établir un diagnostic des façades du lycée-collège Victor-Hugo situé 27, rue de Sévigné (3e) et de son annexe située 11, rue Barbette (3e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 102]

G - Participation du Département de Paris à l'association "Sauvegarde de l'adolescence de Paris" (10e), au titre de l'exercice 2001, pour le fonctionnement de son service d'accueil d'urgence (jour et nuit). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 67]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 79]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer des demandes de subvention auprès de l'Etat et du Conseil régional d'Ile-de-France, en vue de la numérisation des plans parcellaires parisiens du XIXe siècle. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DAC 235]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public "Samu-Social de Paris" signée le 14 décembre 1994, ainsi qu'un avenant n° 2 à la convention du 31 décembre 1998 signée avec le "Samu-Social de Paris", fixant la participation du Département de Paris au budget du G.I.P. à 10.803.450 F au titre de l'exercice 2001. - Subvention exceptionnelle au "Samu-Social de Paris" pour la mise en œuvre de l'action expérimentale de la "mission tuberculose". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 76]

G - Participation du Département de Paris au titre de 2001 à l'Association des Cités du Secours catholique - Cité Saint-Martin (7e) pour une action d'hébergement et d'accompagnement social d'usagers de drogues marginalisés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 82]

G - Approbation du principe du transport en autocars des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l'enseignement obligatoire de l'éducation physique et sportive, pour une période de 3 mois à compter de la rentrée scolaire 2001/2002. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché (2 lots). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 JS 4]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 86]

G - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de reprise de la construction du collège Thomas-Mann Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 92]