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Juillet 2001

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Déliberation

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Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louis Guillaume sur la façade de l'immeuble, 2, rue Charles-Bossut (12e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 192]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une modification partielle des tarifs d'accès dans les établissements sportifs municipaux (tennis et piscines) gérés en régie. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 293]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "COOPYR SPORTIF" (20e) une convention pour une action de prévention dans le 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 113]

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 85]

Achat de prestations à la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 51]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 180]

Approbation du principe de l'aménagement d'une nouvelle sous station vapeur à l'ancien hôpital Saint-Lazare 107, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 130]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 SGCP 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "MOWGLI" (18e) une convention de délégation de service public pour la gestion de la crèche collective située 9, rue Affre (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 ASES 56]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants pour des travaux dans l'immeuble situé 130, rue des Couronnes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 76]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation d'installations classées formulée par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale afin de régulariser l'utilisation de substances radioactives sous forme de sources scellées, dans le pavillon Gustave-Roussy de l'hôpital Cochin (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAUC 130]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 151]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Résidence urbaine de France" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 62 logements locatifs à usage social, 2 locaux commerciaux et un bureau situé 16 à 20, rue des Meuniers (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 178]

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Décision modificative n° 1 de 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLTI 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention pour la mise en place des dispositions du Contrat éducatif local relatives aux ateliers bleus sportifs. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 PJEV 53]

Habilitation des services de la Ville de Paris à délivrer le numéro départemental d'enregistrement des demandes de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 204]

Subventions de fonctionnement aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 274]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement des centres d'animation Rébeval et de son annexe, Mathis, Clavel et Curial sis respectivement 36 et 45, rue Rébeval, 15, rue Mathis, 26, rue Clavel et 90, rue Curial (19e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18 et annulation de la délibération 2001 JS 70 approuvant le principe de délégation de service public pour le centre d'animation Rébeval. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 269]