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Juillet 2001

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G - Acceptation de la succession de Mme BOUDET Adrienne Louise. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 63]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades et remplacement des menuiseries extérieures au Centre médico social 3, rue Omer-Talon (11e) - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer lesdits marchés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 96]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/42-251 signé avec l'entreprise "CUYNAT S.A." en vue de la réalisation des travaux de création d'un service de restauration aux lycée-collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 75]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 78]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à la procédure intentée devant le Conseil de Prud'hommes de Paris en vue du paiement d'indemnités de départ à la retraite au profit de Mme Ana JANUARIO, demanderesse à l'action. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 AJ 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris, relative à la mise en place et à la gestion d'un dispositif d'accès à une couverture maladie complémentaire pour les Parisiens exclus de la couverture maladie universelle. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 91]

G - Approbation du principe de la maintenance des applications de gestion de l'aide sociale légale "Parisis Instruction", "Parisis Compta" et "Successions". - Approbation des modalités d'attribution du marché de services sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 100]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail de locaux situés, 16, rue Félicien-David et 17, avenue Théophile-Gautier (16e), pour le relogement du Centre d'information et d'orientation des 8e et 16e arrondissements. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DASCO 17]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'État et à titre précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DASCO 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer des conventions avec l'association "Les jours heureux" en vue de substituer cette d'ernière à l'Association des Foyers de Paris 17e, dans les droits et obligations résultant de conventions d'habilitation à l'aide sociale légale signées avec le Département de Paris pour le fonctionnement de trois structures d'accueil pour adultes handicapés mentaux. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 54]

G - Subvention à l'association "Alternathiv" (10e) pour la gestion de 10 appartements-relais. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 87]

G - Approbation du principe de la mise en conformité du système de détection-incendie équipant le bâtiment principal des Archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DAC 238]

G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DFAE 20]

G - Subvention à l'association "Solidarité Sida" (6e). MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 94]

G - Subventions d'équipement aux collèges Paul-GAUGUIN (9e) et Alain-FOURNIER (11e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DASCO 15]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 77]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 89]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 85]

G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DFAE 16]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 101]