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Juillet 2001

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G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la formation à l'accueil du public difficile au Bureau de l'aide sociale à l'enfance et dans les services sociaux polyvalents. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 101]

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément de programme d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges relevant de la compétence du Département de Paris, sur l'exercice 2001. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DASCO 18]

G - Approbation du principe de la restauration de plans d'architecture conservés aux Archives de Paris. - Approbation des modalités d'attribution de marché à bons de commande de fournitures et de services. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DAC 239]

G - Subvention au centre "Parenthèse" de l'association "S.O.S. Drogue International" (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 79]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 102]

G - Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail à caractère emphytéotique portant location à la S.G.I.M. des immeubles départementaux situés 41, rue de Lyon (12e), 88, rue Didot (14e), 21, rue d'Ouessant (15e), 4, rue Ernest-Renan (15e) et 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DLH 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession d'un ensemble immobilier situé 21 et 21 bis, rue Saint-Nicolas à Neauphle-le-Château (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DAUC 3]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 90]

G - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés de travaux en vue de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants et l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 106]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DASCO 10]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 88]

G - Modification de la délibération AG 82 G, en date du 25 juillet 1979, relative à la fixation des taux de rémunération de diverses catégories de médecins vacataires du Département de Paris exerçant une médecine de prévention. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DRH 3]

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2001. - Décision modificative n° 1. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DFAE 18]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Abritoit" (13e) pour le fonctionnement de l'établissement "Accueil Abritoit".- Participation du Département de Paris au titre de 2001 aux dépenses de fonctionnement de l'établissement "Accueil Abritoit". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 37]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre signé avec le B.E.T. "ARCOLE" en vue de la réalisation des travaux de réfection, mise aux normes, mise en conformité des installations électriques, des systèmes de détection incendie, des chaufferies et de la salle d'activité y compris son aménagement, de l'ensemble du centre de formation professionnelle "Les Caillouëts", Bénerville-sur-Mer (Calvados). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 82]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de création d'un centre thermique au Centre de formation professionnelle de Villepreux (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DPA 100]

G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l'année 2001. - Solde 2000 pour les mêmes organismes. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 78]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 R. 82]

G - Subvention à l'association "Tibériade" (7e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 ASES 77]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail à caractère emphytéotique portant location à l'association "Jean-Cotxet" d'une propriété appartenant au Département de Paris sise 26, rue du Vieux-Château à Neauphle-le-Château (Yvelines). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2001 [2001 DLH 2]