Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2002

> Conseil municipal (159)

> Conseil général (18)

Débat

Résultats de votre recherche

21 - IV - Question d'actualité de M. TIBERI, au nom du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative à la nécessité de disposer d'un organigramme de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

155 - QOC 2002-484 Question de Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au budget du Plan départemental d'insertion Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

52 - Vœu n° 6 déposé par Mme Véronique DUBARRY, M. René DUTREY et les élus du groupe "Les Verts" concernant les locaux à usages commerciaux des S.E.M Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

20 - III - Question d'actualité de Mme MARTIANO, au nom du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative au climat général de la banalisation de la consommation et de la vente de drogue dans les parcs et jardins et la dépénalisation de toutes les drogues Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

105 - 2002, DRH 51 - Fixation des conditions d'emploi des collaborateurs et collaboratrices de Maire d'arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

49 - 2002, DVD 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement de la rue de Lancry entre le boulevard de Magenta et le quai de Valmy (10e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

12 - 2002, DLTI 70 - Budget modificatif du Service des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

93 - 2002, DAC 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Onzième événements" une convention relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

136 - II - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-492 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur l'état d'avancement du projet de la piscine Molitor dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

82 - 2002, DLH 103 - Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 41 logements PLUS, un logement de gardien, 6 appartements à vocation de crèche associative et de 52 places de stationnement sur le lot n° 13 de la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

75 - Vœu n° 17 déposé par les groupes "Ensemble pour Paris", "Démocratie libérale et indépendants" et "Rassemblement pour la République et apparentés" visant à ce que le plan "Internet à l'école" soit étendu à l'ensemble des écoles maternelles de la Capitale Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

97 - 2002, DAC 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.A.R.L. "Théâtre du Rond-Point" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 225.000 euros.2002, DPA 295 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation et la restauration du Petit Palais - musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris (8e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

6 - Audition des orateurs. (Suite) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

86 - 2002, DLH 133 - Réalisation par la S.G.I.M. d'une opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble comportant 6 logements P.L.A.-I, 16 logements P.L.U.S. et des locaux commerciaux située 42, rue de la Bienfaisance (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

79 - Vœu n° 18 déposé par M. SARRE, au nom du Conseil du 11e arrondissement, relatif à la parcelle précédée par "la Poste" rue Bréguet dans le 11e Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

90 - Vœu n° 26 déposé par MM. FLORES, RIOU, DUTREY et BLET, au nom du groupe "Les Verts" relatif aux moyens envisageables pour modifier les systèmes de verrouillage des ascenseurs parisiens du domaine public Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

25 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

3 - Discussion budgétaire générale.2002, DFAE 109 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne pour 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

148 - QOC 2002-481 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la lutte contre le commerce du crack dans le quartier "Stalingrad" (10e, 18e et 19e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

88 - 2002, DLH 138 - Réalisation par la S.G.I.M. d'une opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble comportant 14 logements P.L.A.-I, 58 logements P.L.U.S. et 20 logements P.L.S., 362 mètres carrés de surfaces commerciales et 96 places de stationnement située 14-18, rue Cauchy (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002