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Juillet 2002

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Débat

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103 - Vœu n° 31 déposé par MM. GAREL et BOUTAULT, au nom du groupe "Les Verts" demandant la nomination de José BOVÉ au rang de citoyen d'honneur de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

152 - QOC 2002-501 Question de M. Pierre CASTAGNOU à M. le Préfet de police concernant l'enlèvement des véhicules-épaves dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

11 - 2002 DFAE 100-2° - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

147 - QOC 2002-480 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative au versement de l'aide municipale aux associations de parents d'élèves pour la prise en charge de fournitures scolaires des écoles privées sous contrat au titre de 2001 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

41 - Vœu n° 38 déposé par M. GALDIN et les membres des groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et indépendants" et "Ensemble pour Paris" relatif à une meilleure information des élus sur les suites données par le Maire de Paris aux vœux adoptés par le Conseil de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

99 - 2002, SG 32 - Subvention à l'association "Festival du film de Paris" (17e) pour l'organisation d'un jumelage "Paris-Madrid" dans le cadre de la 17e édition du Festival du film de Paris. - Montant : 304.898 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

43 - Vœu n° 38 déposé par M. GALDIN et les membres des groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et indépendants" et "Ensemble pour Paris" relatif à une meilleure information des élus sur les suites données par le Maire de Paris aux vœux adoptés par le Conseil de Paris. (Suite) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

134 - QOC 2002-490 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour résorber les listes d'attente dans les maternelles notamment à l'école Jean-Dolent (14e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

150 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-499 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant les populations étrangères d'Europe Centrale et de l'Est qui se livrent à des actes de délinquance et à la mendicité Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

141 - QOC 2002-497 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux difficultés des parents pour obtenir une place en première année de maternelle pour la rentrée 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

85 - 2002, DLH 129 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 121 logements P.L.U.S., 64 logements P.L.S., 59 places de stationnement et des locaux professionnels, commerciaux et d'activités situé 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2-4, rue Borel (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

104 - 2002, DLTI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'occupation domaniale pour l'installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

67 - Vœu n° 4 déposé par M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'ouverture de permanences dans les mairies d'arrondissement pour les personnes victimes d'actes de délinquance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

30 - 2002, DFAE 104 - Observations formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

46 - 2002, DVD 121 - Contrat de réseau vert 2002-2004. - Potentiel 2002-2004 et programme 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

10 - 2002, DFAE 100-1° - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

50 - 2002, DPP 13 - Subvention à l'association "Inter AJI" pour ses actions de prévention de la délinquance. - Montant : 7.552,24 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

31 - 2002, DFAE 105 - Communication sur le compte financier 2001 du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

125 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002