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Juillet 2002

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Débat

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151 - QOC 2002-500 Question de M. Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de la réalisation de logements sociaux sur le terrain situé entre les rues Lecourbe et de la Croix-Nivert (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

98 - 2002, SG 26 - Subvention à l'Institut du Monde arabe (5e) afin d'organiser la 6e biennale des cinémas arabes à Paris. - Montant : 17.622 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

59 - Vœu n° 8 déposé par Mme Edwige ANTIER et les membres des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à une meilleure répartition des personnels infirmiers.Vœu n° 9 déposé par Mme Edwige ANTIER et les membres des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à la restauration des budgets de vacation des médecins de l'A.P.-H.P Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

112 - Vœu n° 46 déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif au maintien de l'implantation de la S.A.GE.M. sur le site "Tolbiac" (13e).Vœu n° 47 déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au maintien sur le site "Tolbiac" (13e) de la S.A.G.E.M Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

131 - QOC 2002-487 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police au sujet des nuisances engendrées par le squat, installé rue d'Aligre (12e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

110 - Vœu n° 42 déposé par le groupe "Les Verts" visant à déposer une plainte contre X avec constitution de partie civile dans l'affaire des dépenses de bouche, avant 1995, d'un ancien Maire de Paris et de sa famille Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

84 - 2002, DLH 121 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Logement français" d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements locatifs à usage social, 5 logements locatifs d'intégration et 3 commerces, situé 191, rue du Temple (3e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par ladite société. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Le Logement français" une convention relative au versement de cette participation Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

24 - VII - Question d'actualité de M. DOMINATI à M. le Maire de Paris relative à la construction d'établissements judiciaires et, notamment, de nouveaux tribunaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

145 - QOC 2002-478 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Préfet de police concernant la prostitution boulevard de Strasbourg (10e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

115 - 2002, DVD 83 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Première étape du prolongement de la ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux : de la Porte-d'Ivry (13e) à la Porte-de-Bagnolet (20e). - Accord sur les modalités de la concertation Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

5 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

63 - 2002, SG 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Môm'artre" une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le développement d'un service de garde d'enfants dans le 18e arrondissement afin d'aider les familles à concilier vie familiale et vie professionnelle. - Montant : 13.720 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

96 - 2002, DAC 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d'études sur appel d'offres pour la restructuration de la "Maison des Métallos" (11e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

157 - QOC 2002-2006 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant les nuisances occasionnées par le développement du textile de gros dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

126 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

18 - I - Question d'actualité posée par Mme GÉGOUT, au nom du groupe communiste, concernant l'état sanitaire des foyers de travailleurs migrants Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

89 - 2002, DLH 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison des journalistes" un bail portant location de l'immeuble communal situé 35, rue Cauchy (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

81 - 2002, DAUC 115 - Aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Approbation du programme de réalisation de la seconde phase d'aménagement. - Autorisation de mettre en oeuvre la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique au profit de la S.E.M.A.V.I.P. - Instauration du sursis à statuer Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

113 - Vœu n° 45 déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à l'installation d'une antenne-relai de téléphones supplémentaires de 4 mètres sur l'immeuble de la S.A.G.I. au 121-125, avenue Ledru-Rollin Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

8 - Budgets de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002