Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2002

> Conseil municipal (159)

> Conseil général (18)

Débat

Résultats de votre recherche

94 - 2002, DAC 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre culturel du Panthéon" (5e) une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du "Cercle de qualité éditions". - Montant : 91.469 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

38 - 2002, SGCP 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de prestations de transport aérien destinées aux Conseillers de Paris pour les déplacements qu'ils peuvent être amenés à effectuer au titre de leur mandat Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

35 - 2002, SGCP 5 - Diverses dispositions relatives au barème et au montant des indemnités des Conseillers de Paris, aux indemnités pour frais de représentation et à l'assiette des sommes affectées aux emplois de collaborateurs de groupes d'élus.Vœu n° 35 bis déposé par l'Exécutif concernant les rémunérations perçus par les conseillers de Paris siégeant dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

138 - QOC 2002-494 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la délinquance dans les squares dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

55 - 2002, DVLR 82 - DFAE 89 - Subvention à l'Association des ressortissants des DOM/TOM et d'Afrique pour l'organisation du carnaval tropical de Paris. - Montant : 38.000 euros.Proposition de vœu n° 30 déposée par M. RIOU et le groupe "Les Verts" en vue de la renaissance d'un grand carnaval parisien Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

124 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

13 - 2002, DPE 36 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

146 - QOC 2002-479 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris concernant la situation dramatique d'un commerçant chocolatier (10e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

53 - 2002, JS 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation et de la maintenance de 3 patinoires situées place de l'Hôtel-de-Ville (4e), place Raoul-Dautry (15e) et place Stalingrad (19e).Vœu n° 15 déposé par Mme Colombe BROSSEL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place d'animations Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

15 - Dépôt des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

158 - QOC 2002-2007 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Préfet de police concernant la sécurité en matière de circulation dans le quartier "Sedaine-Popincourt" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

95 - 2002, DAC 209 - Subvention à l'association "Centre interculturel juif et arabe S.E.M." (12e) au titre de ses activités 2002. - Montant : 8.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

42 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

101 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

111 - Vœu n° 44 déposé par Mme MARTINET, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la répartition des moyens attribués par la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes et au soutien à des associations de chômeurs et précaires Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

121 - Vœu n° 32 déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts" concernant la condamnation de Grigory PASKO Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

56 - 2002, DVLR 74 - Subvention d'équipement à la Résidence urbaine de France (13e) pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur relatif à l'installation de l'équipe emploi-insertion dans le 19e arrondissement. - Montant : 22.867 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

39 - Vœu n° 37 déposé par les groupes "Ensemble pour Paris", "Démocratie libérale et indépendants" et "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif aux crédits consacrés au réaménagement et achat de mobilier de bureaux des élus et de leurs collaborateurs Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

9 - 2002, DFAE-DRH 97 - Créations, suppressions et répartition des emplois ville pour 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002