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Juillet 2002

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Débat

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92 - 2002, DAC 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'acquisition d'instruments de musique et de matériel musical destinés aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

149 - QOC 2002-482 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris portant sur la réorganisation des livraisons dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

87 - 2002, DLH 136 - Réalisation par la S.G.I.M. d'une opération d'acquisition-amélioration de 4 ensembles immobiliers situés dans le 13e arrondissement : - 123, avenue de Choisy comportant 12 logements P.L.A.-I, 44 logements P.L.U.S., 28 logements P.L.S., des locaux commerciaux et 108 places de stationnement ; - 63, 67 et 69, rue Corvisart comprenant 7 logements P.L.A.-I, 24 logements P.L.U.S., 15 logements P.L.S. et 52 places de stationnement ; - 19, rue Tagore comprenant 5 logements P.L.A.-I, 18 logements P.L.U.S., 12 logements P.L.S., des locaux commerciaux et 56 places de stationnement ; - rue Gandon lot C (5, rue Tagore) comprenant 4 logements P.L.A.-I, 15 logements P.L.U.S., 10 logements P.L.S., des locaux commerciaux et 50 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

69 - 2002, PJEV 94 - Approbation des orientations pour l'aménagement durable des bois de Boulogne et de Vincennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les collectivités territoriales concernées une charte pour l'aménagement durable de ces bois Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

61 - 2002, ASES 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un centre de P.M.I. à l'emplacement de l'ancien Hôpital Hérold, à l'angle de la rue du Général-Brunet et de la rue Francis-Ponge (19e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

144 - QOC 2002-477 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris sur le recrutement, le statut et les missions confiées aux jeunes gens relevant de la "médiation Ville de Paris" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

47 - 2002, DVD 130 - Programme 2002 en faveur du réseau principal de bus. - Axe Mobilien 38 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

107 - Vœu n° 41 déposé par Mmes Nicole BORVO et Marie-Pierre MARTINET tendant à ce que la contribution financière de la Ville soit calculée par un pourcentage de la masse salariale Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

91 - Vœu n° 27 déposé par le groupe "Les Verts" relatif au relogement des personnes habitant un logement responsable de la dégradation de leur état de santé Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

117 - 2002, DVD 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'aménagement en espace civilisé de l'avenue Jean-Jaurès (19e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

140 - QOC 2002-496 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux demandes faites aux personnels des crèches afin de leur fabriquer des uniformes de travail Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

17 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

133 - QOC 2002-489 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la situation sanitaire de l'hôpital Georges-Pompidou et des mesures adoptées pour lutter contre la prolifération de la légionellose Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

76 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

32 - Vœu n° 1 déposé par les groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et Indépendants" et "Ensemble pour Paris" tendant au rétablissement de la transparence financière à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

119 - Vœu n°°51 déposé par Mme AZZARO et l'ensemble de l'équipe municipale du 9e arrondissement relatif à l'aménagement du parc de stationnement "Montholon" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

100 - Vœu n° 29 déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts" relatif au renforcement de la politique de soutien aux salles de cinéma indépendantes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

23 - VI - Question d'actualité de M. FLORES, au nom du groupe "Les Verts" relative à la multiplication des contrôles de police et apparition des flash-ball Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

143 - III - Questions du groupe "Démocratie libérale et Indépendants".QOC 2002-476 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour la protection des écoles, lieux de culte de la communauté juive ne figurant pas sur la liste du Consistoire Débat / Conseil municipal / JUILLET 2002

15 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 2002