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Juillet 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de février et d'avril 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 JS 192]

Renaissance de la Bièvre à Paris.- Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable.- Autorisation à M. le Maire de Paris à lancer un concours européen pour la conception d'ensemble des aménagements. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DVD 148]

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DASCO 209]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DRH 76]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché "Nuit Blanche". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DAC 302]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la Convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale des syndicats CGT - Force Ouvrière de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DFAE 76]

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la SGIM à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SGIM. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DFAE 103]

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DASCO 208]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres pour la maintenance des centrales d'air comprimé et des aéro-éjecteurs installés dans les locaux des Services Techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DPE 1]

Approbation du schéma directeur d'accessibilité de la voie publique parisienne aux personnes handicapées. M. Denis BAUPIN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DVD 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'Histoire de Paris" 26, rue Geoffroy l'Asnier, 75004, Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DAC 54]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale des Syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 8, boulevard Berthier (17e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DFAE 77]

Création d'un marché aux artistes Création Bastille boulevard Richard Lenoir (11e) et mise en œuvre de la consultation et des actes préparatoires en vue de la délégation de service public relative à ce marché et au marché de la Création boulevard Edgar Quinet (14e). Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DFAE 72]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 11 logements PLUS situé 18 rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DLH 152-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 18 logements PLS située 10, rue Duvergier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DLH 130-3°]

Approbation des statuts du Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation de la Vallée de la Bièvre, Rivière d'Ile-de-France et de l'adhésion de la ville de Paris à ce syndicat. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DPE 81]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour le curage, l'extraction et l'élimination des sables et produits divers des ouvrages d'assainissement de Paris (3 lots). Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). Mmes Myriam CONSTANTIN et Mireille FLAM, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DPE 70]

Modification du statut particulier applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DRH 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "36 du Mois", située au 38, rue Etienne Dolet 94230 Cachan. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DAC 171]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le concessionnaire actuel du parc de stationnement Concorde une convention pour arrêter la participation de la Ville de Paris aux charges des parties communes. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DVD 122-2°]