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Juillet 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15ème arrondissement). - Approbation du programme de la première phase de l'opération d'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAUC 138-2°]

Attribution d'une prime d'encadrement à certains fonctionnaires et stagiaires du corps des cadres de santé de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PP 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP), d'un permis de construire une usine d'épuration des eaux usées sur le site des Grésillons à Triel-sur-Seine (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPE 72]

Subvention à l'Association des Commerçants de la rue de Sèvres - Duroc - Vaneau (7e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 101]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes destiné à la réalisation de travaux d'entretien courant des vitraux de l'ensemble des édifices appartenant à la Ville de Paris, pour le compte de la Direction des affaires culturelles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 274]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros à l'"Association de la bibliothèque de prêt de l'eau vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 326]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement principal d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants de 268 logements PLUS situé Z.A.C. "Porte des Lilas", Ilot Fonck, lots F2/F3 (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "PLUS Foncier" à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 179-2°]

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du journal d'information et d'échanges des personnels de la Ville de Paris "Mission Capitale". Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DGIC 6]

Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PP 69]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 150.210 euros TTC pour financer le remplacement de deux ascenseurs dans les locaux de la préfecture de police situés caserne de la Cité et 11, rue des Ursins (4e) (lot n° 2 : remplacement d'un ascenseur, rue des Ursins). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PP 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les lutins du Court Métrage" (10e) afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les Lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 SG 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant à la convention du 10/12/1993 avec l'école départementale de puériculture du Val-de-Marne, pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité de puéricultrice. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 62]

Budget modificatif des états spéciaux d'arrondissement pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 61]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 278]

Subventions de fonctionnement à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DDATC 109]

Compte Administratif des Transports Automobiles Municipaux de 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DMG 47]

Réhabilitation par la "SEM Centre" en "PALULOS" de l'immeuble communal comportant 15 logements et des locaux d'activités situé 9 rue Simon Le Franc (4e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 107-1°]

Subvention à l'Association des Commerçants de la rue Mesnil (16e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 109]

Modification de la délibération 1996 D. 911-1° du 22 juillet 1996, modifiée, portant dispositions statutaires applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PP 55]

Subvention à une association de jeunesse du 6e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 143]