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Juillet 2003

Conseil Municipal

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31 - 2003, DAEE 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Boutique de gestion de Paris" (11e) prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de 2003. - Montant : 30.500 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

225 - QOC 2003-575 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les initiatives envisagées par la Municipalité afin de valoriser la pratique du rugby Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

99 - 2003, DAUC 70 - G.P.R.U. "Site des Olympiades" (13e). - Avis favorable sur les objectifs poursuivis dans le cadre du projet d'aménagement du secteur du Stadium et à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement du stadium. - Autorisation à M. le Maire de Paris de rechercher tout financement complémentaire à l'opération de renouvellement urbain et signer toute convention y afférent. - Instauration d'un sursis à statuer. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la mise en oeuvre de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer toute servitude qui serait nécessaire à la réalisation du projet Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

177 - QOC 2003-529 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris au sujet du centenaire de la cité d'artistes de "La Ruche" (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

78 - Vœu déposé par le groupe communiste concernant la situation de l'A.P-H.P.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant les orientations des stratégies de l'A.P.-H.P Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

192 - QOC 2003-544 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les dispositions envisagées afin de soutenir les Caisses des écoles, pénalisées par la baisse de fréquentation des restaurants scolaires engendrée par les différents mouvements de grève des enseignants Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

54 - Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la construction de places de parking en sous-sol du Grand Rex Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

118 - 2003, DLH 153 - Garantie d'emprunt et complément au financement accordé à l'O.P.A.C. de Paris par la délibération 1998 DLH 390 du 25 janvier 1999 pour un programme de construction de 30 P.L.A. et 5 P.L.A.-L.M. situé 21-27, rue de la Goutte-d'Or (18e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

147 - QOC 2003-519 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet de fouilles archéologiques sur le lot K9 de la Z.A.C. "Bercy" (12e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

139 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" en faveur de la libération d'Aung San Suu Kyi Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

76 - 2003, DPVI 36 - Subvention à l'association "Au nom de la mémoire", Montigny-Les Cormeilles (Val-d'Oise), pour ses actions spécifiques favorisant l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

126 - Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE, M. Michel BULTÉ et les membres du groupe U.M.P. relatif aux opérations d'accession sociale à la propriété Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

48 - 2003, SG 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat en vue de l'opération "Paris-Plage 2003" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

134 - Vœu déposé par Mme Karen TAÏEB et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la communication sur "Nuit-blanche" dans chaque arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

216 - QOC 2003-566 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de postes d'encadrement pourvus au sein de l'O.P.A.C. depuis mars 2001 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

166 - QOC 2003-596 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la réglementation en matière d'implantation de distributeurs de journaux gratuits et les mesures envisagées pour limiter les abus Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

178 - QOC 2003-530 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au respect de la charte signée par la Mairie de Paris avec les opérateurs de téléphonie mobile sur la Z.A.C. "Beaujon" (8e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

165 - QOC 2003-595 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à l'obligation de location d'un emplacement de parking maintenue par certains bailleurs sociaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

204 - QOC 2003-556 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du bon déroulement des travaux débutés au 10, rue Duban (16e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

101 - 2003, DAUC 114 - Secteur Castagnary (15e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet la suppression des 2 emplacements réservés pour élargissement de la rue Castagnary : côté impair de la rue Castagnary : de la rue Vouillé à la rue Jacques-Baudry et côté pair : 104 à 108, rue Castagnary Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003