Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2003

Conseil Municipal

> Déliberation (632)

> Débat (230)

Résultats de votre recherche

70 - Vœu déposé par M. NAJDOVSKI, au nom du groupe "Les Verts", relatif à la création dans les meilleurs délais d'un comité de pilotage chargé de coordonner la réhabilitation des bâtiments situés 3-5, rue d'Aligre et de décider de leur affectation.Vœu déposé par l'Exécutif relatif au devenir des bâtiments situés 3-5, rue d'Aligre Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

217 - QOC 2003-567 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les résultats des enquêtes sociales triennales effectuées par les bailleurs sociaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

67 - 2003, SGCP 8 - Reconnaissance des groupes politiques dans les conseils d'arrondissement.Vœu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les Conseils d'arrondissement.Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen visant à ce que des crédits supplémentaires soient destinés aux mairies d'arrondissement afin de faire face aux nouvelles dépenses de communication Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

79 - 2003, ASES 44 - Approbation d'une convention de fonctionnement à signer avec l'association gestionnaire de la crèche collective du 2e arrondissement. - Subvention de fonctionnement, au titre de 2003, audit établissement. - Montant : 264.672 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

180 - QOC 2003-532 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'utilisation de papier recyclé dans les écoles Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

162 - QOC 2003-584 Question de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la disponibilité des statistiques sur la délinquance, affinées au niveau du quartier Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

19 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

222 - QOC 2003-572 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des mesures prises afin de faire respecter la réglementation en matière d'occupation du domaine public par les tenanciers des restaurants et des cafés Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

62 - Vœu déposé par M. DARGENT, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, relatif aux deux-roues bruyants Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

181 - QOC 2003-533 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les dispositions à prendre afin de soulager le service des urgences de l'hôpital Bicêtre (94) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Mise en conformité des statuts de la SEMAEST avec la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 114]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 232]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SOFERIM une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 98-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux d'activités de l'opération d'acquisition amélioration comportant 15 logements PLUS située 5, rue d'Uzès (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 114-3°]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 R. 36]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 50 logements PLS située 39, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 73-3°]

Signature de l'avenant 2003 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'association "Paris Viaduc des Arts" prévoyant l'attribution d'une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAEE 20]

Politique de la Ville. - Subvention d'équipement à l'association Femmes Relais XXème 71 rue des Amandiers 75020 Paris, pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur du local associatif. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPVI 32]

Vœu relatif à la transmission d'adresses d'immeubles à l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Unis-Cité Ile de France" 16, place des Abbesses (18e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 193]