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Juillet 2003

Conseil Municipal

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Aménagement du secteur "Ilot Caillié" (18e). - Compte-rendu de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DU 127]

Budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2003. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DMG 49]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 marchés relatifs à la mise en œuvre du golf scolaire pour les enfants des écoles élémentaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DASCO 141]

Fixation des programmes limitatifs des épreuves A et B de sous admissibilité du concours organisé au titre de l'année 2004 pour l'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 48]

Approbation du principe de réalisation d'une étude de programmation relative à l'aménagement d'espaces en sous-sol dans la Tour Eiffel (7e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché de programmiste. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPA 205]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la "SEM Centre" en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation en "PALULOS" de l'immeuble communal sis 9 rue Simon Le Franc (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 107-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jeune Cordée" (9e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 207]

Voeu relatif à la politique d'achat d'électricité. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 101]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres, en quatre lots séparés, pour l'exploitation et la maintenance de 244 centres thermiques d'établissements municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les quatre marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 dpa 149]

Voeu relatif à l'achat de boissons sucrées dans les établissements de petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 119]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remise en état totale de la chaussée du quai de l'Hôtel de ville, dans sa partie comprise entre les ponts Marie et Louis-Philippe (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DVD 137]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.630.000 euros pour financer la restauration des couvertures du poste de commandement "Sévigné" de la 11e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 7-9, rue de Sévigné (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PP 67]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DVD 255]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Ars Mobilis située 8, rue du Montoir, Clamart, une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 165]

Attribution d'une subvention à l'association "Opéra des rues" située au 62, rue de Saintonge (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 209]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention n°02 03 036 avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre du Projet PREDIT "Expérimentation de vélos triporteurs électriques pour les livraisons finales dans les arrondissements centraux de Paris". M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DVD 186]

Voeu relatif à la libération de M. José BOVE. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 113]

Classement hiérarchique applicable au corps de contrôleur de sécurité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 6-2°]

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 117]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert pour la création de travaux de couverture de deux terrains de tennis du centre sportif Sept Arpents situé rue des Sept Arpents (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 134]