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Juillet 2003

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la corporation "Cirque Eloïze". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 259]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat en vue de l'opération Paris plage 2003. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 SG 55]

Marché de prestations de service avec le GIP Paris Saint-Denis 2003, Maison de la RATP, LAC CE 85, 54, quai de la Râpée (12e), conclu dans le cadre de l'article 35-III alinéa 4, du Code des Marchés Publics pour l'acquisition de billets pour le Championnat du Monde d'Athlétisme 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 365]

Subvention à l'association "COMITE DE PARIS DE LA FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 108]

Compte Administratif du Budget annexe du fossoyage pour l'exercice 2002. MM. Yves CONTASSOT et Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PJEV 80]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 299]

Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion du Palais omnisports de Paris-Bercy situé 8, boulevard de Bercy (12e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 383]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de 11 logements PLUS, dont 4 ateliers logements, sis 158, rue du Faubourg-Saint-Antoine et 47, rue de Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 202-4°]

Vœu relatif aux deux-roues bruyants. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 112]

Approbation des modalités d'attribution de deux marchés sur appel d'offres ouvert, relatif à la prise des débats des séances du Conseil de Paris et à l'établissement de comptes-rendus de réunions de l'exécutif municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 SGCP 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FC SOLITAIRES PARIS EST" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 165]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements PLUS situé 5, rue d'Uzès (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 114-2°]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation qui sera réalisé à l'angle des rues Maurice Rouvier (n° 10) et Vercingétorix (n° 181-183) (14e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 211]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Comédie Italienne". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 127]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 316]

Modification de la délibération D. 1335 du 28 septembre 1992 modifiée, portant attribution d'une indemnité de sujétions et de responsabilité aux adjoints administratifs spécialité animation. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 27]

Subvention à l'association "Léo-Lagrange pour la défense des consommateurs", 153, avenue Jean-Lolive (Pantin). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DDATC 304]

Approbation du protocole pour l'emploi des travailleurs handicapés à la Commune et au Département de Paris. M. François DAGNAUD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 93]

Subvention à une association de commerçants et d'artisans du 3e Arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 66]

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés dans le 4e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 189-3°]