Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2003

Conseil Municipal

> Déliberation (632)

> Débat (230)

Résultats de votre recherche

Voeu en faveur de la dénomination d'une artère Gaston Monnerville. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 123]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 89]

Subvention à l'Association des Commerçants de la Butte aux Cailles (13e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société MK2 QUAI DE LOIRE représentée par M. Philippe AIGLE une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'Aménagement Concerté "Bassin de la Villette", en application de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 91-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Avancer Ensemble". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 339]

DDATC 88 - Stands d'information associative et municipale sur les marchés alimentaires découverts. Mmes Lyne COHEN-SOLAL et Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 10]

Acquisition d'une œuvre d'art pour la Maison de Victor Hugo. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 247]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "FBCAP-FOOTBALL CLUB ANTILLAIS PARIS 19EME" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 321]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'aménagement de la rue de Cotte (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DVD 269]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société "FIAC SA HLM" en vue du financement de 34 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 77, avenue de la République (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société "FIAC SA HLM" relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 64-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" pour le fonctionnement de ses 2 crèches du 15e.- Attribution de 2 subventions de fonctionnement au titre de l'année 2003 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 ASES 128]

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation du collecteur Sébastopol, branche Sud (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPE 46]

Prolongation d'un an de la convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et la société "Carilis" pour la gestion du stade nautique Georges-Vallerey, 148, avenue Gambetta (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 359]

Vœu relatif aux vœux votés par le Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 111]

Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. de la propriété communale située 158, rue du Faubourg-Saint-Antoine et 47, rue de Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 202-1°]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture des dotations vestimentaires destinées à différentes catégories de personnels de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PP 31]

Subvention à l'Association des Commerçants et Artisans Météor 13 (13e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 100]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de prestations intellectuelles sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation d'une mission d'audit relative aux installations électriques, de détection et de protection incendie de 34 édifices cultuels, propriété de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 66]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements PLS situé 29, rue de Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 71-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un accord de partenariat entre la Ville de Paris et la Fédération française du prêt-à-porter féminin, Union des syndicats des industries du vêtement féminin. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAEE 13]