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Juillet 2003

Conseil Municipal

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Subvention à l'Association des Commerçants "Le Cœur de Vaugirard" (15e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 108]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/25671 signé avec la Société RITOU Construction relatif à la restructuration de la crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPA 219]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle 9, Square Alban Satragne (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPA 176]

Approbation du principe et des modalités d'un marché de services conclu en application de l'article 30 du code des marchés publics (services d'éducation), pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité d'éducateurs de jeunes enfants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 47]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la conversion rétrospective des catalogues d'imprimés (monographies et périodiques) de la bibliothèque administrative de la Ville de Paris. - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 277]

2003 DJS 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or", 25 rue de Chartres (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPVI 20]

Vœu relatif aux locaux du CNDP (Centre national de documentation pédagogique). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 103]

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité anti-intrusion et incendie dans le bâtiment administratif, Hôtel d'Albret, 29, rue des Francs-Bourgeois (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPA 195]

Approbation des modalités d'attribution sur appel d'offres ouvert d'un marché de travaux pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du passage Wattieaux (19e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPE 69]

Convention avec l'association "Boutique de Gestion de Paris" (11e) - prévoyant l'attribution d'une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAEE 18]

Fixation des règles relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PP 48]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés Historiques et Archéologiques de Paris et d'Ile-de-France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75003 Paris (D00805). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 47]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Social à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements PLS situé 58 rue du Théâtre (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 72-4°]

DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux situés dans le 2e arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 189-2°]

Subvention à des établissements scolaires du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DASCO 126]

Aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Autorisation de céder à la S.E.M.A.V.I.P. les biens communaux nécessaires à l'opération d'aménagement du secteur "Château-Rouge". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DU 115]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Esprit Jazz" (13e) pour l'organisation de son troisième festival de jazz à Saint-Germain-des-Près. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 273]

Mise en valeur du quartier "des Halles" - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite avec la RATP et la Société Civile du Forum des Halles dans l'objectif d'aboutir à la définition d'un projet partagé sur le quartier des Halles. - Acceptation par la Ville de Paris d'un fonds de concours de la RATP et de la Société Civile du Forum des Halles en vue de la prise en compte de leurs contraintes et de leurs objectifs dans les études conduites sur le quartier des Halles. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DU 119-1°]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d'exploitation et de maintenance des installations d'éclairage public du Boulevard Périphérique et de ses bretelles.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DVD 247]

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 112]