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Juillet 2003

Conseil Municipal

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51 - Décès d'un ouvrier par mort accidentelle sur le campus de Jussieu Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

16 - IV - Question d'actualité de Mme LE STRAT, au nom du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police relative à l'application de la réglementation sur le racolage sur Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

60 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la préservation et la valorisation d'un espace vert à l'intérieur de l'hôpital Sainte-Anne Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

227 - QOC 2003-577 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet de la future organisation des services de surveillance de la Mairie de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

224 - QOC 2003-574 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la communication sur le tri sélectif à l'adresse des immeubles de l'O.P.A.C Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

138 - Vœu déposé M. Pierre SCHAPIRA relatif aux journalistes Vincent REYNAUD et Thierry FALISE ainsi que leur interprète, détenus au Laos Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

42 - 2003, DVD 186 - Projet PREDIT "Expérimentation de vélos triporteurs électriques pour les livraisons finales dans les arrondissements centraux de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

27 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la réalisation d'études concernant les télévisions locales de proximité. Vœu déposé par Mme Danièle POURTAUD, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la sauvegarde des télévisions locales associatives Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

105 - 2003, DU 122 - Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19, rue de la Quintinie (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

215 - QOC 2003-565 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au taux d'exécution des versements de subventions aux associations, intervenant au titre de la politique de la ville pour cette année Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

220 - QOC 2003-570 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le projet de restructuration de l'école maternelle Arnold-Netter (12e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

214 - QOC 2003-564 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les causes de l'embouteillage permanent avenue Daumesnil, entre le boulevard Diderot et l'avenue Ledru-Rollin (12e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

102 - 2003, DU 115 - Aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Autorisation de céder à la SEMAVIP les biens communaux nécessaires à l'opération d'aménagement dudit secteur Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

123 - Vœu déposé par M. Jean-François BLET et Mme Violette BARANDA relatif à la présentation du rapport annuel de la S.I.E.M.P Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

207 - QOC 2003-600 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P à M. le Maire de Paris à propos d'inconvénients engendrés par l'installation des couloirs de bus élargis Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

141 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

128 - Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'apposition d'une plaque en hommage à Henri Krasucki Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

221 - QOC 2003-571 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur une interdiction de la place de l'Hôtel-de-Ville au stationnement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

30 - 2003, DPA 205 - Approbation du principe de réalisation d'une étude de programmation relative à l'aménagement d'espaces en sous-sol dans la Tour-Eiffel (7e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché de programmiste. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

100 - 2003, DAUC 92 - Z.A.C. "Reuilly" (12e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme. - Approbation du programme des équipements publics modifié de la Z.A.C. - Approbation du dossier de réalisation modifié de la Z.A.C Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003