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Juillet 2003

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Métramomes", relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'équipement pour la création d'une crèche parentale 5 bis-7, rue Olivier Métra (20ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 ASES 97]

Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l'année 2003 à l'Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 92]

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des infirmiers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 41-2°]

Fixation des branches d'activité professionnelle et des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le syndicat des copropriétaires du 25, rue Saint-Louis en l'Ile (4ème) représenté par la Société de Gérance Immobilière FIATTE et MAZAUD, un protocole transactionnel. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 185]

Approbation du principe et des modalités de l'entretien et la réparation des réseaux d'arrosage des cimetières parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PJEV 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A.R.L Studio (18e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 SG 47]

Subvention au Club Nautique et sportif de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 287]

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. du terrain communal situé 12 rue de Nantes (19e). - Réalisation d'un programme de construction de 14 logements locatifs intermédiaires. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 145-1°]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la mise en conformité des installations électriques de l'église Notre Dame des Victoires (2ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer ledit marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 208]

Subvention à l'Institut d'études politiques de Paris. - Autorisation à M le Maire de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DASCO 134]

Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DRH 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Friches Théâtre Urbain (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 177]

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la Ville de Paris auprès du Comité régional Ile-de-France de la Fédération française handisport. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DASCO 111]

Réalisation par l'EPS de Maison Blanche d'un programme d'acquisition- amélioration d'une résidence sociale comprenant 16 logements locatifs aidés d'intégration et situé au 29, rue Navarin (9ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 186]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention relative aux travaux d'étanchéité de la station de métro Cité (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DFAE 90]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "MONTHOLON" à Paris 9ème arrondissement avec la Société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DVD 180]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser l'Association Diocésaine de Paris à déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de redéploiement immobilier de la paroisse Saint Joseph des Nations (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 182]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des sols des vestiaires, l'amélioration du hall bassin et de l'éclairage au centre sportif Georges Rigal situé 115, boulevard de Charonne Paris (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 236]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'organes et de pièces de filtrations hydrauliques et exécution de travaux de réparation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DPE 67]