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Juillet 2003

Conseil Municipal

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90 - 2003, JS 333 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 6.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

11 - Dépôt des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

164 - QOC 2003-586 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la nécessité d'obtenir les travaux de mise en conformité du terrain d'éducation physique de la cité Jandelle (19e), dans le cadre de la garantie décennale Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

71 - 2003, DPVI 20 - JS 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or", 25, rue de Chartres (18e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement.2003, DPVI 21 - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions sur le quartier "Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet" (19e). - Montant total : 80.889 euros.2003, DPVI 23 - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions sur le quartier "Fontaine-au-Roi" (11e). - Montant total : 47.605 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

66 - 2003, PP 68 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour les opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur (2, 3, 4 roues), remorques et caravanes désignés par l'administration Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

112 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

113 - 2003, DAUC 55 - Substitution de la dénomination "place Salvador Allende" à celle de "place Santiago du Chili" située dans le 7e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

167 - QOC 2003-597 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la situation conflictuelle perdurant dans l'immeuble sis 64-70, rue Compans (19e), propriété de la R.I.V.P Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

151 - III - Questions du groupe communiste.QOC 2003-590 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant l'état d'insalubrité et de vétusté de beaucoup d'hôtels meublés Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

213 - QOC 2003-563 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du stationnement des deux-roues dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

65 - 2003, PP 56 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'aménagement d'une partie du bâtiment "Point P" situé 186, quai de Valmy (10e), pour le relogement provisoire de la 10e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

146 - QOC 2003-518 Question de MM. Christophe NAJDOVSKI, René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur les statistiques relatives aux attributions de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

43 - 2003, DVD 238 - Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "Alban Satragne Magenta" situé face au 1, square Alban-Satragne (10e) pour une durée maximale de 25 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.2003, DVD 239 - Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "MEYERBEER" situé sous la rue Meyerbeer et la rue de la Chaussée-d'Antin (9e) pour une durée maximale de 12 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

209 - QOC 2003-559 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur un hommage de la Ville de Paris à Marguerite Yourcenar Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

124 - Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux partenaires associés à l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé.Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux moyens humains nécessaires à la mise en œuvre de l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé.Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la mise en œuvre rapide de l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

229 - QOC 2003-2004 Question du Conseil du 8e arrondissement à M. le Maire de Paris sur le budget accompagné d'un calendrier prévisionnel, pour la rénovation de l'ouvrage de la Madeleine Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

109 - Vœu déposé par Mme LEPETIT, M. GAREL et la municipalité du 18e demandant que l'ex square Willette porte désormais le nom de Louise Michel Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

152 - QOC 2003-591 Question de M. José ESPINOSA et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'attitude de l'O.P.A.C. vis-à-vis du groupe H.L.M "Dorian-Picpus-Bourdan" 12(e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

52 - Vœu déposé par Mmes KUSTER et DOUVIN, au nom du groupe U.M.P., relatif à la banalisation des chaussées du boulevard périphérique Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003